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396 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2024

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  2. Résultat n°2

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,...
  3. Résultat n°3

    Tourville-sur-Odon

    Date

    1995-2006

    Cote

    14T/16/319

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Tourville-sur-Odon
  4. Résultat n°4

    Tourville-sur-Odon

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tourville-sur-Odon
  5. Résultat n°5

    Communauté de communes des Rives de l'Odon

    Date

    1997-2001

    Cote

    14T/16/373

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes des Rives de l'Odon
  6. Résultat n°6

    Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Date

    1958-2000

    Cote

    58J/29

    • Contexte : 58J - Yvonne Guégan et association "Les amis d'Yvonne...

    • Archives professionnelles
    • Oeuvres réalisées
    • Oeuvres monumentales
    • Dossiers par commune
    • Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Producteur :

    Guégan, Yvonne (1915-2005)
    Association "Les amis d'Yvonne Guégan" (2005-....)

  7. Résultat n°7

    Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon

    Date

    19e siècle - 20e siècle

    Cote

    1MI/517

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Communes
    • Tourville-sur-Odon
    • Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon
  8. Résultat n°8
    Canton d'Evrecy

    2 lots 50 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9
    Tourville-sur-Odon

    11 medias

    Tourville-sur-Odon

    Date

    1934 - 1994

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Tourville-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  10. Résultat n°10

    Législatives

    Date

    1852-1993

    Cote

    742EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  11. Résultat n°11

    Référendums

    Date

    1945-1992

    Cote

    742EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  12. Résultat n°12

    Plans d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2810W/14 - 2810W/16

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1990

    Cote

    2810W/12 - 2810W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2810W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon...
    • Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1826-1989

    Cote

    742EDT/20/7

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  17. Résultat n°17

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1950-1989

    Cote

    742EDT/22/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  18. Résultat n°18

    Tableaux de rectification

    Date

    1858-1988

    Cote

    742EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Tableaux de rectification

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  19. Résultat n°19

    Présidentielles

    Date

    1974-1988

    Cote

    742EDT/20/3

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs

    Date

    1849-1987

    Cote

    742EDT/25

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.