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  1. Résultat n°1

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2026

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  2. Résultat n°2

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,…
  3. Résultat n°3

    Tourville-sur-Odon

    Date

    1995-2006

    Cote

    14T/16/319

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Tourville-sur-Odon
  4. Résultat n°4

    Tourville-sur-Odon

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tourville-sur-Odon
  5. Résultat n°5

    Communauté de communes des Rives de l'Odon

    Date

    1997-2001

    Cote

    14T/16/373

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes des Rives de l'Odon
  6. Résultat n°6

    Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Date

    1958-2000

    Cote

    58J/29

    • Contexte : 58J - Yvonne Guégan et association "Les amis d'Yvonne…
    • Archives professionnelles
    • Oeuvres réalisées
    • Oeuvres monumentales
    • Dossiers par commune
    • Les Champeaux (Orne) à Vimont

    Producteur :

    Guégan, Yvonne (1915-2005)
    Association "Les amis d'Yvonne Guégan" (2005-....)

  7. Résultat n°7

    Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon

    Date

    19e siècle - 20e siècle

    Cote

    1MI/517

    • Contexte : Archives d'institutions
    • Communes
    • Tourville-sur-Odon
    • Moulin de Taillebosq à Tourville-sur-Odon
  8. Résultat n°8
    Canton d'Evrecy

    2 lots 50 medias

    Canton d'Evrecy

    Cote

    2731W/10

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1994

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    AD

    Date

    1994

    Cote

    2803W/2790

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Législatives

    Date

    1852-1993

    Cote

    742EDT/20/5

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon
    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  12. Résultat n°12

    Référendums

    Date

    1945-1992

    Cote

    742EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales de Tourville-sur-Odon
    • Elections, personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums

    Producteur :

    Mairie de Tourville-sur-Odon.

  13. Résultat n°13

    ZA

    Date

    1990

    Cote

    2803W/2791

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remanié
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Plans d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2810W/14 - 2810W/16

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Plans d'enquêtes
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires

    Date

    1990

    Cote

    2810W/12 - 2810W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Notifications propriétaires
  16. Résultat n°16

    Dossiers administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2810W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    ZA

    Date

    1990

    Cote

    2803W/2791

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Procès-verbaux
  19. Résultat n°19
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1988-1989

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1989

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.