Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AA bis

    1 media

    AA bis

    Date

    1986

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AA bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1988-1989

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1994

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1989

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1-A3

    1 media

    A1-A3

    Date

    1934

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1-A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AA

    1 media

    AA

    Date

    1986

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1986

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    Z

    1 media

    Z

    Date

    1955

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1988-1989

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remanié
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1934

    Cote

    3248W/149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Procès-verbaux
  13. Résultat n°13

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1495

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tourville-sur-Odon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/911

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tourville-sur-Odon
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    1934-1974

    Date

    1934-1974

    Cote

    2829W/772

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tourville-sur-Odon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1934-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Dossiers administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2810W/11

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Mouen - Mondrainville extension Cheux - Grainville-sur-Odon…
    • Dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    ZA

    Date

    1990

    Cote

    2803W/2791

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remanié
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZA

    Date

    1990

    Cote

    2803W/2791

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    AD

    Date

    1994

    Cote

    2803W/2790

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remanié
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    AC

    Date

    1988

    Cote

    2803W/2789

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tourville-sur-Odon
    • Cadastre remanié
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.