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333 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Tréprel

    Date

    2010

    Cote

    14T/16/401

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Tréprel
  3. Résultat n°3

    Tréprel

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Tréprel
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  8. Résultat n°8

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10
    1914-1991

    424 medias

    1914-1991

    Date

    1914-1991

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Tréprel
    • 1914-1991
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1990

    Cote

    3066W/191

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
    • Dossiers administratifs et techniques
  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1988

    Cote

    3066W/167

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Dossiers administratifs et techniques
  14. Résultat n°14

    Documents définitifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/14

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents définitifs
  15. Résultat n°15

    Documents administratifs

    Date

    1987

    Cote

    2907W/4-2907W/5

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Documents administratifs
  16. Résultat n°16

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1987

    Cote

    2907W/8-2907W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces d'enquêtes
  17. Résultat n°17

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1987

    Cote

    2907W/6-2907W/7

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Notifications aux propriétaires
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques

    Date

    1987

    Cote

    2907W/15

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Pièces techniques
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1987

    Cote

    3170W/29

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pierrefitte en Cinglais, Treprel, Bonnoeil et extension...
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20
    Tréprel

    10 medias

    Tréprel

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    3248W/150

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Tréprel

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre