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Résultats de la recherche

1

BH/8/19753

Date

-

Cote

BH/8/19753

2
16 octobre 1751-17 avril 1752

1 media

16 octobre 1751-17 avril 1752

Date

1751-1752

Cote

8E/25186

3
Février

16 medias

Février

Date

Février 1927

Cote

-

4

Etats du montant des rôles

Date

1897-1948

Cote

744EDT/16/2

6

Mai

Date

Mai 1965

Cote

-

8

Etats des cotes irrécouvrables

Date

1834-1889

Cote

822EDT/65/4

9
Novembre

16 medias

Novembre

Date

Novembre 1923

Cote

-

11
Geffroy, André Louis

2 medias

Geffroy, André Louis

Date

1909

Cote

-

12

Gestion du personnel : arrêtés, circulaires

Date

1936-1950

Cote

822EDT/110/3

13

mai-août 1868

Date

1868

Cote

8E/25358

15

Familles diverses : Retrait par P. Dujardin, au droit des frères Delamare, sur les frères Duchemin de trois vergées, à Escoville& (1574) ; Accord entre Robert de Boucquetot, sieur de Rabu, pour sa femme Marguerite de Haultemer et Chistophe Feullet, bourgeois de Lisieux (1577), au sujet de décret des biens de Robert Sevestre au Pré-d'Auge et à Formentin, représentant le droit de Jean Lambert, curé de Formentin ; Abandon par J. Guilbert, d'Airan, à Raoulin Bouffey de Billy d'un droit de réméré réservé lors de la vente d'un jardin à Airan(1597) ; Vente par Marin Bouet, de Saint-Pair, d'une maison à Bennevillette relevant du fief de Bannevillette.(1599) ; Constitution de rente par Jacques Auvray, huissier à Saint-Sylvain, à son frère (1640) ; Traité de mariage entre Robert Cassigneur, de Démouville, et Marguerite Gardin, de Brucourt (1666) ; Constitution par J.-L. Le Rempeur à Pierre Naude, bourgeois de Caen, d'une hypothèque sur une pièce de terre appartenant à R. Pouchin (1680) ; Cession par J. Delorme, de Garcelles à Marin Boissard, son beau-frère, de Sannerville, de la part de sa femme dans la succession de sa belle-mère Marie Douville, à Sannerville (1686) ; Transaction entre F. Allais, de Beuzeval, et L. Allais, sergent royal à Grangues, et les héritiers de G. Hurel de Saint-Martin-aux-Chartrains au sujet d'une maison à Roncheville (1683) ; Délibération pour la tutelle du fils mineur de Me Christophe Dupont et de Léonore Geffroy, à Caen (1700) ; Extrait de l'inventaire des papiers de J. Chaufray, huissier en la sergenterie de Briquessard (1718) ; Compte de société pour l'entreprise de la fourniture des bois et lumières aux corps de garde établis le long des côtes de la généralité de Caen&(1758) ; Traité de mariage de J. R. Ancelle et de Marie-Françoise Le Boucher, de Troarn (1764) ; Procédure aux consulats de Paris et de Caen entre Pierre Blascher et Pillard, marchands de Caen (1765-1767) ; Mémoire informe pour le clergé, la noblesse, les habitants du bailliage de Pont-Audemer contre l'échange consenti à Monsieur de Barville des domaines de Pont-Authou, Pont-Audemer et Montfort contre le comté de Montgommery (1777)

Date

1574-1777

Cote

822EDT/93/1

16

Canton de Troarn

Date

an II-an III

Cote

4L/50, 4L/44 (Ancienne cote)

17

26 septembre-27 décembre 1944

Date

1944

Cote

822EDT/4/2

18
Lelièvre, Joseph Gaston Georges

1 media

19

janvier-avril 1874

Date

1874

Cote

8E/25376

20
Royer, Pierre Gabriel Louis

2 medias