Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/13
Non daté
3248W/154
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1953-1997
3394W/850
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1994
14T/16/155
1993
2803W/2835
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1992
3170W/61
1992
2810W/34 - 2810W/35
1992
2810W/32 - 2810W/33
1992
2810W/30 - 2810W/31
1991
3248W/154
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1952- 1986
57J/1817-57J/1818
Unimétal et Arcelor Mittal France
1981-1982
3394W/850
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1973-1982
4E/18409
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.