Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/13
Non daté
3248W/154
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1953-1997
3394W/850
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1994
14T/16/155
1993
2803W/2835
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1992
3170W/61
1992
2810W/34 - 2810W/35
1992
2810W/32 - 2810W/33
1992
2810W/30 - 2810W/31
1991
3248W/154
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1989
120Fi/44
1952- 1986
57J/1817-57J/1818
Unimétal et Arcelor Mittal France
1981-1982
3394W/850
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1973-1982
4E/18409
1974-1980
2829W/1500
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1876-1980
484EDT/24/4
1974-1980
2829W/912
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1852-1979
484EDT/24/6
1979
484EDT/24/1
1821-1979
484EDT/24/7
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1852-1978
484EDT/24/5
1911-1977
484EDT/33/6
1928-1977
1076W/132
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1965-1974
484EDT/24/3
1964-1974
2829W/779
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1922-1974
484EDT/23
1963-1972
4E/18687
1851-1972
484EDT/24/2
1946-1972
484EDT/20/1
1963-1972
4E/15470
1925- 1970
57J/1823
Unimétal et Arcelor Mittal France
1970
2803W/2834
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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