Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2001
126FI/13
1973-2000
206J/89
Mexandeau, Louis (1931-2023
2000
14T/16/186
1985-1997
14T/31/768
1952-1984
3394W/851
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1973-1982
4E/18408
1956-1980
2560W/162
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1974-1980
2829W/1502
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/1501
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1980
2829W/912
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1950-1978
14T/31/268
1074W/697
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1913-1977
1076W/132
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1968-1974
2829W/781
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1968-1974
2829W/780
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1972
4E/15485
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1968
2803W/2839
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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