526 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1952-1984

    Date

    1952-1984

    Cote

    3394W/851

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Ussy
    • Église
    • 1952-1984

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1852

    Date

    1852

    Cote

    3381W/417

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Ussy
    • Chemin vicinal de grande communication n°6
    • 1852

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3

    1857

    Date

    1857

    Cote

    3381W/400

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Ussy
    • Chemin vicinal de grande communication n°43
    • 1857

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  4. Résultat n°4
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1967

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1967

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1967

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1967

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1967

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1966

    Cote

    3248W/153

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : U
    • Ussy
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt…
    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,…

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  16. Résultat n°16

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1502

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ussy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1501

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ussy
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/912

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ussy
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Propriétaires de L à Z

    Date

    1968-1974

    Cote

    2829W/781

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ussy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1968-1974
    • Propriétaires de L à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    Propriétaires de A à K

    Date

    1968-1974

    Cote

    2829W/780

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ussy
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1968-1974
    • Propriétaires de A à K

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.