Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2024
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2024
14T/16/114
2016
BH/4/4774
1996-2015
14T/31/773
1935 - 2002
3248W/5
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2001
126FI/13
2731W/2
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1989
1989
1982
3394W/851
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1973-1982
4E/18416
1982
3394W/851
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1979
1854W/434
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1979
1854W/434
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1978
1854W/433
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1935-1974
1854W/253
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1972
1963-1972
4E/18687
1927-1968
162J/207
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
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