Communauté de communes des Trois Rivières
Date
2005-2007
Cote
14T/16/336
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes des Trois Rivières
2005-2007
14T/16/336
2001
126FI/13
2731W/17
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1969-1993
14T/31/566/2
Vers 1970-1989
14FI/39
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1960-1985
779EDT/49
Mairie de Vaudeloges.
779EDT/36/11
Mairie de Vaudeloges.
1970-1984
4E/18675
Mairie de Vaudeloges.
1968-1984
779EDT/49
Mairie de Vaudeloges.
1934-1983
1390W/32/2856
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1983
1390W/32/2853
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1983
1390W/32/2850
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1983
1390W/32/2854
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1816-1983
779EDT/17/1
Mairie de Vaudeloges.
1934-1983
1390W/32/2848
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1983
1390W/32/2851
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1961-1983
1390W/32/2846
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1983
1390W/32/2847
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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