Communauté de communes Coeur Côte fleurie
Date
2002-2025
Cote
14T/16/338
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Coeur Côte fleurie
2002-2025
14T/16/338
2019
14T/16/521
2001
126FI/13
2731W/16
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1983-1991
4E/18676
1826-1984
1390W/32/2861
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1954-1984
1390W/32/2860
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1826-1984
1390W/32/2863
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1826-1984
1390W/32/2862
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
4E/18715
1968-1982
1954-1974
2835W/195
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1963-1972
4E/18711
1960-1971
162J/407
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1954-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1967
1953-1962
4E/18707
1960
31Fi/1/11; 1Fi/1407; 1Fi/1408
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1954
2805W/719
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
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