Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2023
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2023
14T/16/114
1996-2015
14T/31/773
1934 - 2002
3248W/7
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2001
126FI/13
2731W/7
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1973-1982
4E/18421
1922-1974
521EDT/26/1
1973
2893W/22
1963-1972
1886-1971
521EDT/15/1
1897-1971
521EDT/14/1
1875-1966
521EDT/22/6
1909-1964
521EDT/26/3
1953-1963
F/6779
1953-1962
4E/10134
1953-1962
1954-1962
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1932-1962
521EDT/27/2
1863-1962
521EDT/25/3
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