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  • 1

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  • 2

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2012

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  • 3
    Vaux-sur-Seulles

    12 medias

    Vaux-sur-Seulles

    Date

    1934 - 2002

    Cote

    3248W/7

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Vaux-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 4

    1922-1974

    Date

    1922-1974

    Cote

    521EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales
    • 1922-1974
  • 5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1973

    Cote

    2893W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles - Vaux-sur-Seulles - Coulombs -...
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 6
    1907-1972

    408 medias

    1907-1972

    Date

    1907-1972

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • 1907-1972
  • 7

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  • 8

    1886-1971

    Date

    1886-1971

    Cote

    521EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1886-1971
  • 9

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1897-1971

    Cote

    521EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  • 10

    Transport de corps

    Date

    1875-1966

    Cote

    521EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Transport de corps
  • 11

    Chambre de commerce : listes électorales, tableaux rectificatifs

    Date

    1909-1964

    Cote

    521EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales, tableaux...
  • 12

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10134

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  • 13

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  • 14

    1954, 1962

    Date

    1954-1962

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Vaux-sur-Seulles
    • 1954, 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 15

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1962

    Cote

    521EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  • 16

    Législatives (1863-1962)

    Date

    1863-1962

    Cote

    521EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1863-1962)
  • 17

    Vaux-sur-Seulles

    Date

    1945-1959

    Cote

    92J/398

    • Contexte : 92J - Archives de Georges et Gilbert Hallier, architectes

    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Vaux-sur-Seulles

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Hallier.

  • 18

    Tribunaux de commerce. Listes électorales

    Date

    1849-1958

    Cote

    521EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce. Listes électorales
  • 19

    Salle des fêtes. Acquisition, travaux

    Date

    1953-1958

    Cote

    521EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Salle des fêtes. Acquisition, travaux
  • 20

    Etats nominatifs (1876-1954)

    Date

    1876-1954

    Cote

    521EDT/19/9

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
    • Etats nominatifs (1876-1954)
  • 21

    Statuts, délibérations, listes des membres, dissolution (1855-1954)

    Date

    1855-1954

    Cote

    521EDT/38/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers
    • Statuts, délibérations, listes des membres, dissolution...
  • 22

    Registres des mandats

    Date

    1906-1953

    Cote

    521EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Finances de la commune
    • Registres des mandats
  • 23

    Nominations des répartiteurs

    Date

    1803-1953

    Cote

    521EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Nominations des répartiteurs
  • 24

    Délibérations : extraits

    Date

    1914-1953

    Cote

    521EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations : extraits
  • 25

    Employés communaux. Traitement, nomination

    Date

    1837-1953

    Cote

    521EDT/27/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Traitement, nomination
  • 26

    Electrification

    Date

    1920-1953

    Cote

    521EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  • 27

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10129

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  • 28

    Legs de l’abbé Porée (1882-1952)

    Date

    1882-1952

    Cote

    521EDT/34/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Cultes
    • Fabrique
    • Legs de l’abbé Porée (1882-1952)
  • 29

    Ecoles, préau, cour de récréation. Acquisition, travaux

    Date

    1837-1952

    Cote

    521EDT/30/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles, préau, cour de récréation. Acquisition, travaux
  • 30

    Correspondance, habillement, assurance (1853-1952)

    Date

    1853-1952

    Cote

    521EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
    • Correspondance, habillement, assurance (1853-1952)
  • 31

    Boîte aux lettres

    Date

    1911-1952

    Cote

    521EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Boîte aux lettres
  • 32

    1931-1952

    Date

    1931-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1931-1952
  • 33

    Cantine scolaire. Construction, aménagement, travaux

    Date

    1946-1951

    Cote

    521EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cantine scolaire. Construction, aménagement, travaux
  • 34

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8209

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vaux-sur-Seulles
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  • 35

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1946-1951

    Cote

    652W/8208

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Vaux-sur-Seulles
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  • 36

    Chemins. Classement, reconnaissance...

    Date

    1846-1951

    Cote

    521EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Classement, reconnaissance...
  • 37

    Pompe à incendie, matériel (1849-1950)

    Date

    1849-1950

    Cote

    521EDT/19/11

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
    • Pompe à incendie, matériel (1849-1950)
  • 38

    Comptes du fonds de retraites, subventions, états des fonds, livre de comptabilité (1868-1950)

    Date

    1868-1950

    Cote

    521EDT/38/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers
    • Comptes du fonds de retraites, subventions, états des...
  • 39

    Etats du montant des rôles

    Date

    1858-1950

    Cote

    521EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  • 40

    Fourniture de pain, graisse, chaussures et viande (1922-1950)

    Date

    1922-1950

    Cote

    521EDT/36/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Fourniture de pain, graisse, chaussures et viande (1922-1950)
  • 41

    Fête enfantine de l’école : affiche

    Date

    1949

    Cote

    521EDT/39/16

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Fête enfantine de l’école : affiche
  • 42

    Familles nombreuses

    Date

    1912-1949

    Cote

    521EDT/37/6

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Familles nombreuses
  • 43

    Curage des rivières

    Date

    1869-1948

    Cote

    521EDT/33/8

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des rivières
  • 44

    Carrière de sable de Vaussieux. Exploitation

    Date

    1948

    Cote

    521EDT/33/7

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Carrière de sable de Vaussieux. Exploitation
  • 45

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1816-1948

    Cote

    521EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, travaux
  • 46

    Débits de boisson : autorisation, arrêté municipal d’ouverture et de fermeture

    Date

    1852-1948

    Cote

    521EDT/22/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boisson : autorisation, arrêté municipal...
  • 47

    Logement de l’instituteur. Travaux

    Date

    1891-1947

    Cote

    521EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Logement de l’instituteur. Travaux
  • 48

    Instituteurs. Nomination

    Date

    1837-1947

    Cote

    521EDT/39/11

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteurs. Nomination
  • 49

    Convention d’occupation temporaire entre la commune et Madame Le Boucher de l’ancienne école

    Date

    1947

    Cote

    521EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Convention d’occupation temporaire entre la commune...
  • 50

    Moulins. Règlements d’eau

    Date

    1854-1947

    Cote

    521EDT/33/10

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Moulins. Règlements d’eau
  • 51
    1921-1946

    32 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de populations par commune

    • Vaux-sur-Seulles
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  • 52

    Registres des maires (1891-1946)

    Date

    1891-1946

    Cote

    521EDT/37/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
    • Registres des maires (1891-1946)
  • 53

    Assurances des bâtiments communaux

    Date

    1837-1946

    Cote

    521EDT/2/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Administration générale de la commune
    • Assurances des bâtiments communaux
  • 54

    Correspondance…

    Date

    1805-1945

    Cote

    521EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Correspondance…
  • 55

    Eglise et clocher. Travaux

    Date

    1834-1945

    Cote

    521EDT/31/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise et clocher. Travaux
  • 56

    Bulletins de déclarations (1904-1944)

    Date

    1904-1944

    Cote

    521EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins de déclarations (1904-1944)
  • 57

    Registre d’aubergiste

    Date

    1909-1944

    Cote

    521EDT/22/5

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Registre d’aubergiste
  • 58

    Registre des cultures (1902-1944)

    Date

    1902-1944

    Cote

    521EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registre des cultures (1902-1944)
  • 59

    Déclarations de récoltes de blé (1933-1944)

    Date

    1933-1944

    Cote

    521EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes de blé (1933-1944)
  • 60

    Questionnaires, états communaux (1882-1943)

    Date

    1882-1943

    Cote

    521EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires, états communaux (1882-1943)
  • 61

    Syndicat agricole corporatif : statuts

    Date

    1942

    Cote

    521EDT/11/8

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Syndicat agricole corporatif : statuts
  • 62

    Comptes administratifs

    Date

    1892-1942

    Cote

    521EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  • 63

    Chapitres additionnels

    Date

    1836-1942

    Cote

    521EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels
  • 64

    Maîtresse de couture. Nomination, traitement

    Date

    1921-1942

    Cote

    521EDT/39/7

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Maîtresse de couture. Nomination, traitement
  • 65

    Service de la vaccine : listes nominatives, récapitulatives

    Date

    1906-1942

    Cote

    521EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Service de la vaccine : listes nominatives, récapitulatives
  • 66

    Budgets primitifs

    Date

    1800-1942

    Cote

    521EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  • 67
    1933-1942

    4 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/10124

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Vaux-sur-Seulles
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  • 68

    Sinistres. Statistiques

    Date

    1890-1941

    Cote

    521EDT/10/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Population-économie-statistique
    • Sinistres. Statistiques
  • 69

    Allocations militaires

    Date

    1919-1940

    Cote

    521EDT/36/10

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  • 70

    Tableaux de recensement

    Date

    1816-1940

    Cote

    521EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  • 71

    Aide médicale gratuite

    Date

    1895-1940

    Cote

    521EDT/36/13

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Aide médicale gratuite
  • 72

    Frais médicaux (1914-1940)

    Date

    1914-1940

    Cote

    521EDT/39/2

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers
    • Frais médicaux (1914-1940)
  • 73

    Etrangers. Cartes d’identité, naturalisation, registre d’immatriculation

    Date

    1893-1939

    Cote

    521EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Etrangers. Cartes d’identité, naturalisation, registre...
  • 74

    Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1939

    Cote

    521EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  • 75

    Cantonnier. Nomination, traitement

    Date

    1874-1939

    Cote

    521EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Elections-personnel municipal
    • Cantonnier. Nomination, traitement
  • 76

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…

    Date

    1874-1939

    Cote

    521EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…
  • 77

    Subvention à l’association diocésaine (1928-1939)

    Date

    1928-1939

    Cote

    521EDT/36/6

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Subvention à l’association diocésaine (1928-1939)
  • 78

    Pigeons voyageurs

    Date

    1930-1938

    Cote

    521EDT/19/1

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Affaires militaires
    • Pigeons voyageurs
  • 79

    Taxe sur les gardes-chasse

    Date

    1913-1938

    Cote

    521EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Vaux-sur-Seulles

    • Vaux-sur-Seulles
    • Contributions
    • Taxe sur les gardes-chasse
  • 80

    Délibérations du conseil de fabrique

    Date

    1806-1938

    Cote

    4J/296

    • Contexte : Archives paroissiales

    • V
    • Vaux-sur-Seulles
    • Délibérations du conseil de fabrique