571 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom

    Date

    2003-2016

    Cote

    14T/16/337

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Isigny Grandcamp Intercom
  2. Résultat n°2

    Vouilly

    Date

    2001

    Cote

    126FI/13

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres T à Z
    • Vouilly
  3. Résultat n°3
    Canton d'Isigny-sur-Mer

    2 lots 53 medias

    Canton d'Isigny-sur-Mer

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton d'Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Château

    Date

    1981-1998

    Cote

    3394W/878

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Vouilly
    • Château

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer

    Date

    1908-1994

    Cote

    14T/31/341

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Isigny-sur-Mer
  6. Résultat n°6

    Église

    Date

    1957-1993

    Cote

    3394W/878

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Vouilly
    • Église

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  7. Résultat n°7

    ZE

    Date

    1989-1991

    Cote

    2802W/1216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZB

    Date

    1989-1991

    Cote

    2802W/1213

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZH

    Date

    1989-1991

    Cote

    2802W/1217

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1990

    Cote

    3066W/191

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Monfréville - Tréprel - Vouilly - Verson
    • Dossiers administratifs et techniques
  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZK

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1219

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZD

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZA

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1212

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1989

    Cote

    2907W/27-2907W/28

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Vouilly - Monfreville
    • Pièces d'enquêtes
  16. Résultat n°16

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1989

    Cote

    2907W/24-2907W/26

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Vouilly - Monfreville
    • Notifications aux propriétaires
  17. Résultat n°17

    ZC

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1214

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Documents administratifs

    Date

    1989

    Cote

    2907W/23

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Vouilly - Monfreville
    • Documents administratifs
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1989

    Cote

    3170W/39

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Vouilly - Monfreville
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    ZI

    Date

    1989

    Cote

    2802W/1218

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : V
    • Vouilly
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.