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  1. Résultat n°1
    Lecture et publication de la déclaration donnée à Amboise le 25 février 1559 par François II contre une conspiration naissante et de l'arrêt du 4 mars 1559 donné par la Cour du Parlement de Rouen interdisant toute assemblée illicite.

    3 lots 3 medias

    Lecture et publication de la déclaration donnée à Amboise le 25 février 1559 par François II contre une conspiration naissante et de l'arrêt du 4 mars 1559 donné par la Cour du Parlement de Rouen interdisant toute assemblée illicite.

    Date

    12 mars 1559

    Cote

    1B/2/3

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Présidial de Caen
    • Enregistrement des édits, déclarations et arrêts
    • Lecture et publication de la déclaration donnée à Amboise...
  2. Résultat n°2
    Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance de François II du 16 décembre 1559 étendant à ceux qui aideraient des condamnés à mort ou bannis la peine du criminel et accordant aux dénonciateurs la moitié des amendes et confiscations. 20 mars 1559 (a.st.).

    3 lots 3 medias

    Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance de François II du 16 décembre 1559 étendant à ceux qui aideraient des condamnés à mort ou bannis la peine du criminel et accordant aux dénonciateurs la moitié des amendes et confiscations. 20 mars 1559 (a.st.).

    Date

    20 mars 1559

    Cote

    1B/2/4

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Présidial de Caen
    • Enregistrement des édits, déclarations et arrêts
    • Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance...
  3. Résultat n°3
    Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance du 29 avril 1560 pour garantir la sureté de la ville de Caen.

    3 lots 4 medias

    Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance du 29 avril 1560 pour garantir la sureté de la ville de Caen.

    Date

    vendredi 29 avril 1560

    Cote

    1B/2/25

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Présidial de Caen
    • Enregistrement des édits, déclarations et arrêts
    • Lecture, publication et enregistrement de l'ordonnance...
  4. Résultat n°4
    Publication d'un arrêt du Parlement de Rouen du 6 février 1560 (a.st.) ordonnant la publication de lettres patentes de Charles IX du 7 janvier 1560 (a.st.) rappelant l'édit de Romorantin de François II de mai 1560 contre les hérétiques et entre autres les "faiseurs de placarts, cartelz, ou libelles diffamatoires... imprimeurs, vendeurs, & semeurs desd. placarts & libelles..."; Ordonnance du lieutenant général, 9 avril 1561 après Pâques: "Il est ordonné suyvant la requeste des officiers du Roy, & la teneur dud. Arrest, qu'ils seront publiez par les carrefours de ceste ville de Caen, & qu'il en sera imprimé des placarts pour estre affichez selon la teneur dud. Arrest..."

    3 lots 3 medias

    Publication d'un arrêt du Parlement de Rouen du 6 février 1560 (a.st.) ordonnant la publication de lettres patentes de Charles IX du 7 janvier 1560 (a.st.) rappelant l'édit de Romorantin de François II de mai 1560 contre les hérétiques et entre autres les "faiseurs de placarts, cartelz, ou libelles diffamatoires... imprimeurs, vendeurs, & semeurs desd. placarts & libelles..."; Ordonnance du lieutenant général, 9 avril 1561 après Pâques: "Il est ordonné suyvant la requeste des officiers du Roy, & la teneur dud. Arrest, qu'ils seront publiez par les carrefours de ceste ville de Caen, & qu'il en sera imprimé des placarts pour estre affichez selon la teneur dud. Arrest..."

    Date

    06 février 1560, 09 avril 1561

    Cote

    1B/2/90

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Présidial de Caen
    • Enregistrement des édits, déclarations et arrêts
    • Publication d'un arrêt du Parlement de Rouen du 6 février...
  5. Résultat n°5
    Arrêt du Parlement de Rouen du 28 février 1560 (a.st.) publiant les lettres patentes de Charles IX, condamnant à l'exil les protestants refusant de se convertir, données le 22 février 1560 (a.st.); « Ordonne lad. Cour que lesdites lettres patentes seront publiées à son de trompe & cry public par les carrefours... que nul n'en puisse prendre cause d'ignorance ».

    3 lots 3 medias

    Arrêt du Parlement de Rouen du 28 février 1560 (a.st.) publiant les lettres patentes de Charles IX, condamnant à l'exil les protestants refusant de se convertir, données le 22 février 1560 (a.st.); « Ordonne lad. Cour que lesdites lettres patentes seront publiées à son de trompe & cry public par les carrefours... que nul n'en puisse prendre cause d'ignorance ».

    Date

    dimanche 28 février 1560

    Cote

    1B/2/91

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Présidial de Caen
    • Enregistrement des édits, déclarations et arrêts
    • Arrêt du Parlement de Rouen du 28 février 1560 (a.st.)...
  6. Résultat n°6
    Faire-part suite au décès de Renée Françoise Le Cordier, veuve de messire Pierre Le Normand, écuyer, conseiller au bailliage et siège présidial de Caen

    3 lots 3 medias

    Faire-part suite au décès de Renée Françoise Le Cordier, veuve de messire Pierre Le Normand, écuyer, conseiller au bailliage et siège présidial de Caen

    Date

    11 mars 1745

    Cote

    1B/669/2

    • Contexte : 1B - Bailliage de Caen

    • Bailliage civil et siège présidial
    • Procédures civiles et criminelles provenant des sacs
    • Faire-part suite au décès de Renée Françoise Le Cordier,...
  7. Résultat n°7
    Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant le cours des Billets de Banque, daté du 15 Août 1720. Extrait des registres du conseil d'Etat.

    3 lots 3 medias

    Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant le cours des Billets de Banque, daté du 15 Août 1720. Extrait des registres du conseil d'Etat.

    Date

    15 août 1720

    Cote

    12B/1/2

    • Contexte : 12B - Cour des monnaies

    • Actes relatifs à la monnaie
    • Edits, arrêts du Conseil du Roi, lettres patentes,...
    • Arrêt du conseil d'Etat du roi concernant le cours...
  8. Résultat n°8
    Permissions aux négociants de la ville de Caen, de faire directement par le port de ladite ville, le commerce des îles et colonies françaises de l'Amérique

    1 media

    Permissions aux négociants de la ville de Caen, de faire directement par le port de ladite ville, le commerce des îles et colonies françaises de l'Amérique

    Date

    1756

    Cote

    C/4157/2

    • Contexte : Travaux publics et marine

    • Ports
    • Correspondance, observations, états et notes
    • Permissions aux négociants de la ville de Caen, de...
  9. Résultat n°9
    Guerre 1914-1918

    2 medias

    Guerre 1914-1918

    Date

    1914-1926

    Cote

    84EDT/39

    • Contexte : Archives communales de Tourville-en-Auge

    • Affaires militaires
    • Guerre 1914-1918

    Producteur :

    Mairie de Tourville-en-Auge.

  10. Résultat n°10
    2 août 1897

    1 media

    2 août 1897

    Date

    1897

    Cote

    165EDT/41/3

    • Contexte : Archives communales de Balleroy

    • Commerce, industrie, agriculture, concours, foires...
    • 2 août 1897

    Producteur :

    Mairie de Balleroy.

  11. Résultat n°11

    Première guerre mondiale. Liste des morts pour la patrie (affiche)

    Date

    1914-1919

    Cote

    171EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Saint-Jean-des-Essartiers

    • Affaires militaires
    • Première guerre mondiale. Liste des morts pour la patrie...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Jean-des-Essartiers.

  12. Résultat n°12

    Dessin du futur calvaire dans le nouveau cimetière

    Date

    1955

    Cote

    173EDT/111

    • Contexte : Archives communales de Saint-Georges-d'Aunay

    • Bâtiments et biens communaux
    • Dessin du futur calvaire dans le nouveau cimetière

    Producteur :

    Mairie de Saint-Georges-d'Aunay.

  13. Résultat n°13

    Discours d'Emile Louvet, président de la République, au banquet des maires

    Date

    1900

    Cote

    215EDT/71

    • Contexte : Archives communales de Gonneville-sur-Mer

    • Affiches
    • Discours d'Emile Louvet, président de la République,...

    Producteur :

    Mairie de Gonneville-sur-Mer.

  14. Résultat n°14

    Portrait dessiné du Général de Gaulle, 1er résistant de France, par L. Serre, août 1944

    Date

    1944

    Cote

    215EDT/72

    • Contexte : Archives communales de Gonneville-sur-Mer

    • Affiches
    • Portrait dessiné du Général de Gaulle, 1er résistant...

    Producteur :

    Mairie de Gonneville-sur-Mer.

  15. Résultat n°15

    Affiches : Alliance Franco-Russe (1897), liste des morts pour la patrie (1914-1918)

    Date

    1897-1918

    Cote

    237EDT/71

    • Contexte : Archives communales d'Hermival-les-Vaux

    • Hermival, puis Hermival-les-Vaux
    • Affaires militaires
    • Affiches : Alliance Franco-Russe (1897), liste des...

    Producteur :

    Mairie d'Hermival-les-Vaux.

  16. Résultat n°16
    Pardon de Saint-Roch

    1 media

    Pardon de Saint-Roch

    Date

    1964

    Cote

    285EDT/93

    • Contexte : Archives communales de Vimont

    • Vimont
    • Pardon de Saint-Roch

    Producteur :

    Mairie de Vimont.

  17. Résultat n°17
    Hommage à Napoléon III : affiche préfectorale

    1 media

    Hommage à Napoléon III : affiche préfectorale

    Date

    1858

    Cote

    469EDT/3/2

    • Contexte : Archives communales de Condé-sur-Ifs

    • Condé-sur-Laizon, puis Condé-sur-Ifs
    • Administration générale de la commune
    • Hommage à Napoléon III : affiche préfectorale
  18. Résultat n°18

    Cafés, cabaret et autres débits de boissons (1852), ivresse publique (1873) : affiches.

    Date

    1852-1873

    Cote

    520EDT/51/18

    • Contexte : Archives communales de Thaon

    • Divers
    • Cafés, cabaret et autres débits de boissons (1852),...
  19. Résultat n°19
    Fête du 13 juin 1948

    1 media

    Fête du 13 juin 1948

    Date

    1948

    Cote

    612EDT/26/3/2

    • Contexte : Archives communales de Montchamp

    • Police, justice, hygiène publique
    • Fête patronale de la Saint-Martin
    • Fête du 13 juin 1948

    Producteur :

    Mairie de Montchamp.

  20. Résultat n°20
    1937-1954

    1 media

    1937-1954

    Date

    1937-1954

    Cote

    612EDT/26/4/1

    • Contexte : Archives communales de Montchamp

    • Police, justice, hygiène publique
    • Fête du lundi de Pâques
    • 1937-1954

    Producteur :

    Mairie de Montchamp.