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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de Placy... contre Simon-Jacques-Charles de Thiboult se disant Seigneur de Placy et François Guiboult...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Supplique de Jacques-François Dodeman, seigneur de...
  3. Résultat n°3

    Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière, et Marie Morière... contre François Dupont...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Thomas Harel, ayant épousé Jeanne Morière,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au sujet de l'opposition de la Demoiselle Le Mouton du Manoir avec Le Charpentier... en qualité de meunier des Moulins d'Argentar.

    Auteur

    Mériot, sieur

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire instructif donné par le sieur Mériot... au...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane Pitre, veuve de Jacques Foisnard contre Michel Leclerc en la présence de Jean-Baptiste Eude...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Jean-Pierre Le Fevre ayant épousé Marie-Jeane...
  8. Résultat n°8

    Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands à Lisieux ..., contre Madeleine Guesne et ledit Guillaume Bordeaux...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Michel Bordeaux et Jean Gossey, marchands...
  9. Résultat n°9

    Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur Sainte Vaubourg...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour le marquis de Miroménil contre le commandeur...
  10. Résultat n°10

    Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur Auzouville contre madame de Martot.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Observations pour servir d'addition au mémoire de monsieur...
  11. Résultat n°11

    Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles de Lanney, receveur de la terre de Drubec... contre François Richer, seigneur d'Aube, de Drubec ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Réponse pour Marie-Madeleine Cramoisy, femme de Charles...
  12. Résultat n°12

    Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert Le chevalier, ...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Laurent Bertot, laboureur, contre Me Jacques-Robert...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre, curé de la paroisse du Mesnil-Hermé contre les sieurs Prieur et Religieux de l'abbaye de St Jean de Falaise...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire sommaire pour Maitre Marin Le Vasseur, prêtre,...
  15. Résultat n°15

    Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur de St Vigor de Mieux,... de Fourneaux,... contre Henri de Morchesne...

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour Jacques François de Vanembras, seigneur...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Mémoire pour la marquise du Grès contre le président de Courvaudon.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Mémoire pour la marquise du Grès contre le président...
  18. Résultat n°18

    Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de l'abbaye de Notre-Dame du Val... contre les abbé, prieur, religieux de l'abbaye Saint-Martin de Sées.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour les abbé, prieur, chanoines réguliers de...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de l'abbaye de Villancour.

    Date

    XVIIIe siècle

    • Contexte : Articles et extraits d'ouvrages

    • Factum pour Ursule Maillet contre la dame Abbesse de...