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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur l'enregistrement droits y réunis et domaines nationaux

    Date

    1798-1869

    Cote

    15T/8/2

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Instruction sur l'enregistrement droits y réunis et...
  2. Résultat n°2

    Rapport au roi sur les impositions communales

    Date

    1815

    Cote

    15T/8/10

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Rapport au roi sur les impositions communales
  3. Résultat n°3

    Ministère des Finances. Compte-rendu du Ministre

    Date

    1819

    Cote

    15T/8/5

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Ministère des Finances. Compte-rendu du Ministre
  4. Résultat n°4

    Ministère de l'Intérieur. Compte-rendu du Ministre sur les dépenses pour l'exercice

    Date

    1829-1937

    Cote

    15T/8/9

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Ministère de l'Intérieur. Compte-rendu du Ministre...
  5. Résultat n°5

    Compte général des travaux du Conseil d'Etat et de ses comités

    Date

    1830-1834

    Cote

    15T/8/20

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Compte général des travaux du Conseil d'Etat et de...
  6. Résultat n°6

    Rapport au roi sur les caisses d'épargne

    Date

    1835

    Cote

    15T/8/4

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Rapport au roi sur les caisses d'épargne
  7. Résultat n°7

    Population de la France

    Date

    1836-1968

    Cote

    15T/24/3

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Démographie
    • Population de la France
  8. Résultat n°8

    Situaton financière des départements et des communes

    Date

    1837

    Cote

    15T/8/11

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Situaton financière des départements et des communes
  9. Résultat n°9

    Compte-rendu définitif des recettes de l'exercice

    Date

    1843-1879

    Cote

    15T/8/3

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Compte-rendu définitif des recettes de l'exercice
  10. Résultat n°10

    Documents divers publiés par les Ministres en exécution de différentes lois

    Date

    1848-1850

    Cote

    15T/8/22

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Documents divers publiés par les Ministres en exécution...
  11. Résultat n°11

    Projets de lois pour la fixation des recettes et des dépenses de l'exercice

    Date

    1849-1852

    Cote

    15T/8/6

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Projets de lois pour la fixation des recettes et des...
  12. Résultat n°12

    1853-1869

    Date

    1853-1869

    Cote

    M/7951

    • Contexte : Sous-série 6M - Affaires économiques, statistiques

    • Statistiques
    • Statistique agricole
    • Commissions
    • Commissions cantonales
    • Délégués cantonaux
    • 1853-1869
  13. Résultat n°13

    Compte général du matériel

    Date

    1856

    Cote

    15T/8/14

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Compte général du matériel
  14. Résultat n°14

    Bulletin des contributions directes et du cadastre

    Date

    1864-1890

    Cote

    15T/8/12

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
  15. Résultat n°15

    Mouvement de l'émigration en France

    Date

    1865-1881

    Cote

    15T/24/5

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Démographie
    • Mouvement de l'émigration en France
  16. Résultat n°16

    1882

    Date

    1882

    Cote

    M/7961

    • Contexte : Sous-série 6M - Affaires économiques, statistiques

    • Statistiques
    • Statistique agricole
    • Commissions
    • Commissions cantonales
    • Délégués cantonaux
    • 1882
  17. Résultat n°17

    Banque de France. Assemblée générale des actionnaires

    Date

    1886-1932

    Cote

    15T/8/15

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Banque de France. Assemblée générale des actionnaires
  18. Résultat n°18

    Annales économiques

    Date

    1889

    Cote

    15T/8/2/1

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Annales économiques
  19. Résultat n°19

    Recueil officiel des lois et réglements relatifs aux contributions directes

    Date

    1892-1925

    Cote

    15T/8/13

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Recueil officiel des lois et réglements relatifs aux...
  20. Résultat n°20

    Evaluation des propriétés non bâties

    Date

    1908-1911

    Cote

    15T/8/17

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Finances, économies
    • Evaluation des propriétés non bâties