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  1. Résultat n°1

    Personnel, élections

    Date

    1790

    Cote

    4L/154, 4L/138 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  2. Résultat n°2

    Nominations de fonctionnaires publics, des juges de Paix, juges divers, préposés pour le triage et le classement des archives, des agents nationaux

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/119, 4L/108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Nominations de fonctionnaires publics, des juges de...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, procès-verbal de renouvellement des corps administratifs et judiciaires (novembre 1792-janvier 1793), liste des électeurs

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/113, 4L/102 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Correspondance, procès-verbal de renouvellement des...
  4. Résultat n°4

    Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées du district, nominations d'officiers publics et d'agents nationaux, liste des électeurs, suppression du district et des autorités

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/5, 4L/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Pièces relatives au renouvellement des autorités constituées...
  5. Résultat n°5

    Personnel, élection

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/25, 4L/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élection
  6. Résultat n°6

    Administration générale, élections, police

    Date

    1791-1798

    Cote

    4L/140, 4L/129 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Pont-l'Evêque
    • Administration générale et économie
    • Administration générale, élections, police
  7. Résultat n°7

    D'Abenon à Vieux-Pont

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/115, 4L/104 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • D'Abenon à Vieux-Pont
  8. Résultat n°8

    Généralités

    Date

    1791-1794

    Cote

    4L/114, 4L/103 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Généralités
  9. Résultat n°9

    Personnel, élections

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/88, 4L/78/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
  10. Résultat n°10

    Ville et canton de Lisieux

    Date

    an II-an III

    Cote

    4L/116, 4L/105 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Elections municipales
    • Ville et canton de Lisieux
  11. Résultat n°11

    Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville, Mézidon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/117, 4L/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Livarot, Fervaques, Courtonne-la-Ville,...
  12. Résultat n°12

    Tableau contenant les membres composant les autorités constituées, tribunaux et comités révolutionnaires du district, par cantons

    Date

    an III

    Cote

    4L/6, 4L/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Administration générale et économie
    • Personnel, élections
    • Tableau contenant les membres composant les autorités...
  13. Résultat n°13

    Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay, Orbec, Saint-Pierre-sur-Dives, Saint-Julien-le-Faucon

    Date

    an III-an IV

    Cote

    4L/118, 4L/107 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Administration générale et économie
    • Elections
    • Tableaux des autorités constituées
    • Cantons de Moyaux, Courson, Notre-Dame-de-Fresnay,...
  14. Résultat n°14

    Élections nationales et départementales.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/2

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections nationales et départementales.
  15. Résultat n°15

    Élections communales : arrondissement de Caen.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/8

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : arrondissement de Caen.
  16. Résultat n°16

    Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay et de Tilly-sur-Seulles.

    Cote

    3M/7

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons de Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay...
  17. Résultat n°17

    Élections communales.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1801

    Cote

    3M/3

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales.
  18. Résultat n°18

    Cantons d'Argences et de Bény.

    Cote

    3M/4

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons d'Argences et de Bény.
  19. Résultat n°19

    Instructions, correspondance.

    Date

    Entre le 23 septembre 1800 et le 23 septembre 1802

    Cote

    3M/1

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Instructions, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.

    Cote

    3M/6

    • Contexte : Elections de 1800 à la Troisième République.

    • Listes électorales
    • Consulat et Premier Empire
    • Loi du 13 ventôse an IX : formation des listes d'éligibilité
    • Élections communales : liste des noms sortis des boîtes...
    • Cantons d'Evrecy, Le Locheur, Martragny et Maltot.