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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptabilité : registre

    Date

    octobre 1944-août 1945

    Cote

    ​8W/2

    • Contexte : 8W - Gouvernement provisoire de la République : Camps...

    • Camp de Bonneville-sur-Touques
    • Comptabilité : registre

    Producteur :

    8W : Versement du secrétariat général du 27 octobre 1945 (Deuxième division, premier bureau)
     

  • 2

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 3

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 4

    Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Date

    1949-1993

    Cote

    2878W/51-2878W/57

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 5

    Commune d'Orbec

    Date

    1930-1993

    Cote

    2878W/83-2878W/87

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune d'Orbec

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 6

    Fonds des internés

    Date

    octobre 1944-août 1945

    Cote

    8W/1/2

    • Contexte : 8W - Gouvernement provisoire de la République : Camps...

    • Camp de Bonneville-sur-Touques
    • Fonds des internés

    Producteur :

    8W : Versement du secrétariat général du 27 octobre 1945 (Deuxième division, premier bureau)
     

  • 7

    Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Date

    1968-1997

    Cote

    2878W/58-2878W68

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 8
    Chambre civique

    2 lots 24 medias

    Chambre civique

    Date

    1944-1946

    Cote

    998W/1 - 998W/26

    • Contexte : Etat des fonds de la Seconde Guerre mondiale

    • Archives des cours de justice et chambres civiques...
    • Orne
    • Chambre civique

    Producteur :

    Tous producteurs.
     

  • 9

    Commune de Rots

    Date

    1982-1995

    Cote

    2878W/46-2878W/50

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Rots

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  • 10
    Cours de justice de Cherbourg

    2 lots 24 medias

    Cours de justice de Cherbourg

    Cote

    997W/1 - 997W/26

    • Contexte : Etat des fonds de la Seconde Guerre mondiale

    • Archives des cours de justice et chambres civiques...
    • Manche
    • Cours de justice
    • Cours de justice de Cherbourg

    Producteur :

    Tous producteurs.