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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faculté des sciences

    Date

    1890-1951

    Cote

    189J/252

    • Contexte : 189J - Alexandre Bigot, Eugène-Eudes Deslongchamps...
    • Alexandre Bigot
    • Université de Caen
    • Doyen de l'université
    • Faculté des sciences

    Producteur :

    Eudes-Deslonchamps, Jacques-Amand (1794-1867) ; Eudes-Deslongchamps, Eugène (1830-1889) ; Bigot, Alexandre (1863-1853).

  2. Résultat n°2
    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    67 medias

    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    Date

    1939-1944

    Cote

    1J/154/8

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés
    • Presse
    • Presse écrite
    • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
  3. Résultat n°3
    Novembre à décembre 1943

    6 lots 22 medias

    Novembre à décembre 1943

    Cote

    19W/4

    • Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...
    • Documents préparatoires à l'élaboration des rapports...
    • Rapports des autres services préfectoraux et administratifs
    • Novembre à décembre 1943

    Producteur :

    Rapports provenant de divers versements du cabinet du préfet (versements 3W, 9W, 19W et 21W) et des sous-préfectures du Calvados.

  4. Résultat n°4

    27 août 1939-7 juillet 1941

    Date

    1939-1941

    Cote

    131J/19

    • Contexte : 131J - Société des Antiquaires de Normandie (complément)
    • Fonds Maurice Houyvet
    • Journaux intimes
    • 27 août 1939-7 juillet 1941
  5. Résultat n°5

    8 juillet 1941-19 août 1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    131J/20

    • Contexte : 131J - Société des Antiquaires de Normandie (complément)
    • Fonds Maurice Houyvet
    • Journaux intimes
    • 8 juillet 1941-19 août 1942
  6. Résultat n°6

    Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de Douai

    Date

    1942-1944

    Cote

    991W/27-991W/29/2

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 8 mai 1946
    • Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de...

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  7. Résultat n°7

    Dossier d'instruction

    Date

    1942-1953

    Cote

    991W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 8 mai 1946
    • Dossier d'instruction

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  8. Résultat n°8

    20 août 1942-24 février 1945

    Date

    1942-1944

    Cote

    131J/21

    • Contexte : 131J - Société des Antiquaires de Normandie (complément)
    • Fonds Maurice Houyvet
    • Journaux intimes
    • 20 août 1942-24 février 1945
  9. Résultat n°9

    Commission de vérification des internements administratifs

    Date

    1942-1945

    Cote

    999W/13

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Commission de vérification des internements administratifs

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  10. Résultat n°10

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  11. Résultat n°11

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  12. Résultat n°12

    Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945

    Cote

    996W/27

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne
    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 27 octobre au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  13. Résultat n°13

    Audiences du 24 août au 8 septembre 1945

    Cote

    996W/20

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne
    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 24 août au 8 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  14. Résultat n°14

    Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Cote

    993W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  15. Résultat n°15

    Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Cote

    997W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  16. Résultat n°16

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  17. Résultat n°17

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  18. Résultat n°18

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  19. Résultat n°19

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  20. Résultat n°20

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.