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448 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  2. Résultat n°2

    Commune d'Orbec

    Date

    1930-1993

    Cote

    2878W/83-2878W/87

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune d'Orbec

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  3. Résultat n°3

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne

    Date

    1936-1995

    Cote

    2878W/1-2878W/30

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  5. Résultat n°5
    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    67 medias

    Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux de la période d'Occupation

    Date

    1939-1944

    Cote

    1J/154/8

    • Contexte : Seconde Guerre mondiale : pièces et fonds isolés

    • Presse
    • Presse écrite
    • Société anonyme du Bonhomme Normand : procès verbaux...
  6. Résultat n°6
    Novembre à décembre 1943

    6 lots 22 medias

    Novembre à décembre 1943

    Cote

    19W/4

    • Contexte : Rapports des préfets et leurs documents préparatoires...

    • Documents préparatoires à l'élaboration des rapports...
    • Rapports des directeurs des services départementaux
    • Novembre à décembre 1943

    Producteur :

    Rapports provenant de divers versements du cabinet du préfet (versements 9W, 19W et 21W) et des sous-préfectures du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de Douai

    Date

    1942-1944

    Cote

    991W/27-991W/29/2

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 8 mai 1946
    • Pièces des dossiers jugés par la section spéciale de...

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  8. Résultat n°8

    Dossier d'instruction

    Date

    1942-1953

    Cote

    991W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 8 mai 1946
    • Dossier d'instruction

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  9. Résultat n°9

    Commission de vérification des internements administratifs

    Date

    1942-1945

    Cote

    999W/13

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Commission de vérification des internements administratifs

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  10. Résultat n°10

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Organisation de la cour de justice de Caen
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  11. Résultat n°11

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  12. Résultat n°12

    Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Cote

    993W/4

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  13. Résultat n°13

    Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Cote

    997W/5

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 11 au 24 septembre 1945

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  14. Résultat n°14

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  15. Résultat n°15

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  16. Résultat n°16

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  17. Résultat n°17

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  18. Résultat n°18

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  19. Résultat n°19

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.

     

  20. Résultat n°20

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Greffe de la Cour d'appel de Caen.