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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal de Balleroy

    Date

    1958-1998

    Cote

    2878W/39-2878W/45

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Balleroy

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Date

    1968-1997

    Cote

    2878W/58-2878W68

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal Grand Odon (SIGO)

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  3. Résultat n°3

    Commune de Rots

    Date

    1982-1995

    Cote

    2878W/46-2878W/50

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Rots

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM), rive droite de l'orne

    Date

    1936-1995

    Cote

    2878W/1-2878W/30

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM),...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  5. Résultat n°5

    Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Date

    1949-1993

    Cote

    2878W/51-2878W/57

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat intercommunal de Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  6. Résultat n°6

    Commune d'Orbec

    Date

    1930-1993

    Cote

    2878W/83-2878W/87

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune d'Orbec

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  7. Résultat n°7

    Syndicat de Le Molay Littry

    Date

    1954-1989

    Cote

    2878W/79-2878W/82

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Syndicat de Le Molay Littry

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  8. Résultat n°8

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  9. Résultat n°9

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  10. Résultat n°10

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  11. Résultat n°11

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  12. Résultat n°12

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  13. Résultat n°13

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  14. Résultat n°14

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  15. Résultat n°15

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  16. Résultat n°16

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  17. Résultat n°17

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  18. Résultat n°18

    Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Cote

    991W99

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  19. Résultat n°19

    Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Cote

    991W/59

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  20. Résultat n°20

    1922 à 1947

    Cote

    990W/34

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1922 à 1947

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne