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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Organisation et dossiers administratifs
    • Contumaces, affaires classées

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  2. Résultat n°2

    de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Cote

    995W/57

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de LECOUVREUR à LEFEBVRE

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédure de la cours de justice du Calvados

    Date

    1944-1948

    Cote

    991W/1 - 991W/112

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Cours de justice
    • Cour de justice du Calvados
    • Dossiers de procédure de la cours de justice du Calvados
  4. Résultat n°4

    1604 à 1629

    Cote

    990W/26

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1604 à 1629

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  5. Résultat n°5

    Audience du 6 mai 1946

    Cote

    991W/23

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audience du 6 mai 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  6. Résultat n°6

    Cours de justice de Cherbourg

    Cote

    997W/1 - 997W/26

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Cours de justice
    • Cour de justice de la Manche
    • Cours de justice de Cherbourg
  7. Résultat n°7

    Audience du 13 mars 1946

    Cote

    991W/71

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 13 mars 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  8. Résultat n°8

    Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Cote

    991W/81/1

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 17 juillet 1946
    • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  9. Résultat n°9

    Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Cote

    991W/44

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  10. Résultat n°10

    600 à 659

    Cote

    990W/10

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 600 à 659

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  11. Résultat n°11

    1230 à 1295

    Cote

    990W/18

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1230 à 1295

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  12. Résultat n°12

    Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Cote

    991W99

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 18 au 21octobre 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  13. Résultat n°13

    Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Cote

    991W/59

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audiences du 13 au 17 novembre 1945

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  14. Résultat n°14

    syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) d' Honfleur

    Date

    1931-1987

    Cote

    2878W/31-2878W/38

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)...

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  15. Résultat n°15

    1922 à 1947

    Cote

    990W/34

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers classés sans suite après instruction
    • 1922 à 1947

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  16. Résultat n°16

    Audience du 26 juillet 1946

    Cote

    991W/82

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre B
    • Audience du 26 juillet 1946

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  17. Résultat n°17

    Chambre civique de l'Orne

    Date

    1944-1946

    Cote

    998W/1 - 998W/26

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
    • Chambres civiques
    • Chambre civique de l'Orne
  18. Résultat n°18

    Commune de Cabourg

    Date

    1926-1987

    Cote

    2878W/74-2878W/78

    • Contexte : 2878W. Direction départementale de l'équipement et...

    • Assainissement des eaux usées et alimentation en eau...
    • Commune de Cabourg

    Producteur :

    Conseil général, direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, service d'appui à l'aménagement durable des territoires

  19. Résultat n°19

    de GENDRON à GILLETTE

    Cote

    995W/34

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la chambre civique
    • Dossiers des prévenus
    • de GENDRON à GILLETTE

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne

     

  20. Résultat n°20

    Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Cote

    991W/7

    • Contexte : Cour de justice du Calvados

    • Activités juridictionnelles de la cour de justice
    • Dossiers de procédure
    • Chambre A
    • Audiences du 19 octobre au 5 novembre 1945

    Producteur :

    Cour de justice du Calvados : Cour d'appel de Caen
    Cour de justice de la Manche : Archives départementales de la Manche, tribunal de Cherbourg
    Cour de justice de l'Orne : Archives départementales de l'Orne