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Résultats de la recherche

  • 1

    de ACQ à LIT

    Date

    2001-2005

    Cote

    3207W/6

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de ACQ à LIT

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 2

    de OUD à VIE

    Date

    2003-2005

    Cote

    3207W/25

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de OUD à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 3

    de CRA à VIE

    Date

    2001-2004

    Cote

    3207W/22

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de CRA à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 4

    de OUD à SUR

    Date

    2002-2005

    Cote

    3207W/18

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de OUD à SUR

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 5

    de FER à PIE

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/21

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de FER à PIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 6

    de ASN à VIE

    Date

    2001-2004

    Cote

    3207W/14

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ASN à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 7

    de AMA à ETR

    Date

    2002-2005

    Cote

    3207W/20

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de AMA à ETR

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 8

    de AGY à MON

    Date

    1999-2004

    Cote

    3207W/12

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de AGY à MON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 9

    de ARR à EPR

    Date

    2003-2005

    Cote

    3207W/8

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de ARR à EPR

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 10

    de MAI à VIL

    Date

    2002-2004

    Cote

    3207W/7

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de MAI à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 11

    de AIR à EST

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/3

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de AIR à EST

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 12

    de DEN à VIL

    Date

    2000-2005

    Cote

    3207W/5

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de DEN à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 13

    de AGN à VIE

    Date

    2002-2005

    Cote

    3207W/19

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de AGN à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 14

    de GER à VIL

    Date

    2003-2005

    Cote

    3207W/24

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de GER à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 15

    de PIE à VIL

    Date

    1999-2001

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de PIE à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 16

    de ARG à BON

    Date

    1999-2003

    Cote

    3207W/28

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Dossiers demandes de subvention
    • de ARG à BON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 17

    de ANC à GRA

    Date

    2003-2005

    Cote

    3207W/23

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ANC à GRA

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 18

    de ANN à MON

    Date

    2000-2003

    Cote

    3207W/1

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de ANN à MON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 19

    de MAG à VIL

    Date

    2000-2003

    Cote

    3207W/15

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de MAG à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  • 20

    de ANC à HUB

    Date

    1999-2001

    Cote

    3207W/10

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ANC à HUB

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires