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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    de AGY à MON

    Date

    1999-2004

    Cote

    3207W/12

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de AGY à MON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  2. Résultat n°2

    de PIE à VIL

    Date

    1999-2001

    Cote

    3207W/13

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de PIE à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  3. Résultat n°3

    de ARG à BON

    Date

    1999-2003

    Cote

    3207W/28

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Dossiers demandes de subvention
    • de ARG à BON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  4. Résultat n°4

    de ANC à HUB

    Date

    1999-2001

    Cote

    3207W/10

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ANC à HUB

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  5. Résultat n°5

    de CAM à VIL

    Date

    1999-2004

    Cote

    3207W/29

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Dossiers demandes de subvention
    • de CAM à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  6. Résultat n°6

    de FER à PIE

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/21

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de FER à PIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  7. Résultat n°7

    de AIR à EST

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/3

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de AIR à EST

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  8. Résultat n°8

    de DEN à VIL

    Date

    2000-2005

    Cote

    3207W/5

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de DEN à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  9. Résultat n°9

    de ANN à MON

    Date

    2000-2003

    Cote

    3207W/1

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de ANN à MON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  10. Résultat n°10

    de MAG à VIL

    Date

    2000-2003

    Cote

    3207W/15

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de MAG à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  11. Résultat n°11

    de BAN à FON

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/26

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Informatique communale
    • de BAN à FON

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  12. Résultat n°12

    de PER à VI

    Date

    2000-2004

    Cote

    3207W/2

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de PER à VI

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  13. Résultat n°13

    de JUA à VIL

    Date

    2000-2003

    Cote

    3207W/11

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de JUA à VIL

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  14. Résultat n°14

    de ACQ à LIT

    Date

    2001-2005

    Cote

    3207W/6

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de ACQ à LIT

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  15. Résultat n°15

    de CRA à VIE

    Date

    2001-2004

    Cote

    3207W/22

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de CRA à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  16. Résultat n°16

    de ASN à VIE

    Date

    2001-2004

    Cote

    3207W/14

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ASN à VIE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  17. Résultat n°17

    de ARG àN QUE

    Date

    2001-2003

    Cote

    3207W/27

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Informatique communale
    • de ARG àN QUE

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  18. Résultat n°18

    de ERA à COU

    Date

    2001-2005

    Cote

    3207W/17

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de ERA à COU

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  19. Résultat n°19

    de FON à RUP

    Date

    2001-2003

    Cote

    3207W/4

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux de monument aux morts, cimetière, acquisitions...
    • de FON à RUP

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires

  20. Résultat n°20

    de OUD à SUR

    Date

    2002-2005

    Cote

    3207W/18

    • Contexte : 3207W - Conseil départemental : service territoires

    • Commune rurales - programmes d'aménagement financés...
    • Travaux salle des fêtes et batiments communaux
    • de OUD à SUR

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, développement, environnement et territoires / Service territoires