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2 862 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Maisons d’arrêt

    Date

    an II

    Cote

    4L/20, 4L/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Bayeux
    • Prisons
    • Maisons d’arrêt
  2. Résultat n°2

    Prisons

    Date

    1791-1795

    Cote

    4L/81, 4L/72 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Prisons
    • Prisons
  3. Résultat n°3

    Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste pour le district (1792) ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers. Prisons (1792-an IV)

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/102, 4L/92 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Justice et prisons
    • Correspondance et arrêtés. Jury : formation et liste...
  4. Résultat n°4

    État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre 1790) ; dénonciation des terroristes (7 prairial an III) ; listes d de détenus (1792, nivôse an III)

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/136, 4L/125 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Prisons
    • État des personnes détenues par lettre de cachet (octobre...
  5. Résultat n°5

    1946 (détenus libérés).

    Date

    1946

    Cote

    1071W/11

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 1946 (détenus libérés).

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  6. Résultat n°6

    1946 (détenus transférés).

    Date

    1946

    Cote

    1071W/37

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers pénaux des détenus ayant quitté le centre...
    • 1946 (détenus transférés).

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  7. Résultat n°7

    1969-1972.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1265W/169

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers d'orientation
    • 1969-1972.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  8. Résultat n°8

    1973.

    Date

    1973

    Cote

    1265W/170

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers d'orientation
    • 1973.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  9. Résultat n°9

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    1265W/171

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers des détenus
    • Dossiers d'orientation
    • 1974.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  10. Résultat n°10

    États mensuels des mineurs détenus.

    Date

    nov. 1959 - mai 1985

    Cote

    1265W/172

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Statistiques
    • Statistiques du greffe
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles
    • États mensuels des mineurs détenus.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  11. Résultat n°11

    État alphabétique des détenus transférés d'autres établissements au centre de détention de Beaulieu pendant le mois de juillet 1942.

    Date

    1942

    Cote

    1265W/173

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Service journalier
    • Mouvements
    • État alphabétique des détenus transférés d'autres établissements...

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  12. Résultat n°12

    Registre alphabétique de détenus transférés dans d'autres établissements et d'arrivants.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1265W/174

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Service journalier
    • Mouvements
    • Registre alphabétique de détenus transférés dans d'autres...

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  13. Résultat n°13

    1927-1939.

    Date

    1927-1939

    Cote

    1266W/1

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1927-1939.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  14. Résultat n°14

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    1266W/2

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1944.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  15. Résultat n°15

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    1266W/3

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1945.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  16. Résultat n°16

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    1266W/4

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1946.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  17. Résultat n°17

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    1266W/5

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1947.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  18. Résultat n°18

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    1266W/6

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1948.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  19. Résultat n°19

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    1266W/7

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1948.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen

  20. Résultat n°20

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    1266W/8

    • Contexte : Centre pénitentiaire de Caen

    • Dossiers du personnel
    • 1949.

    Producteur :

    Centre pénitentiaire de Caen