Filtrer les résultats
Multimédias
  • 547
  • 33
  • 2
Période
  • 576
    • 575
    • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 500
  • 261
Nom de l'inventaire
  • 559
  • 14
  • 7
Sujets
  • 580
  • 566
  • 14
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

580 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

    150 medias

    Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...

    Date

    1788-1789

    Cote

    AA/88

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Instructions : arrêt du Conseil d'état du roi, ordonnances...
  2. Résultat n°2
    Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

    24 medias

    Nomination de la municipalité : intervention des officiers du bailliage

    Date

    1789

    Cote

    AA/89

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Nomination de la municipalité : intervention des officiers...
  3. Résultat n°3
    Ordonnance déboutant les officiers du bailliage

    2 medias

    Ordonnance déboutant les officiers du bailliage

    Date

    19 février 1789

    Cote

    AA/90

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Ordonnance déboutant les officiers du bailliage
  4. Résultat n°4
    Circulaire de M. de Limon

    4 medias

    Circulaire de M. de Limon

    Date

    07 mars 1789

    Cote

    AA/91

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Circulaire de M. de Limon
  5. Résultat n°5
    Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances

    13 medias

    Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances

    Date

    mars 1789 - avr. 1789

    Cote

    AA/92

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Corporations
    • Etat des corporations appelées à la rédaction des doléances
  6. Résultat n°6
    Nomination des délégués

    38 medias

    Nomination des délégués

    Date

    1789

    Cote

    AA/93

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Corporations
    • Nomination des délégués
  7. Résultat n°7
    Projet de cahier de doléance imprimé

    2 medias

    Projet de cahier de doléance imprimé

    Date

    1789

    Cote

    AA/94

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Projet de cahier de doléance imprimé
  8. Résultat n°8
    Honfleur

    9 medias

    Honfleur

    Date

    27 mars 1789

    Cote

    AA/95

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances et nominations des délégués
    • Honfleur
  9. Résultat n°9
    Paroisses du bailliage

    128 medias

    Paroisses du bailliage

    Date

    1789

    Cote

    AA/96

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances et nominations des délégués
    • Paroisses du bailliage
  10. Résultat n°10
    Rédaction du Cahier général

    21 medias

    Rédaction du Cahier général

    Date

    avril 1789

    Cote

    AA/97

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances et nominations des délégués
    • Rédaction du Cahier général
  11. Résultat n°11
    Correspondance

    3 medias

    Correspondance

    Date

    1789

    Cote

    AA/98

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Correspondance
  12. Résultat n°12
    Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur

    10 medias

    Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens formant le Tiers Etat du bailliage de Honfleur

    Date

    03 avril 1789

    Cote

    AA/99

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Rouen
    • Bailliage de Honfleur, ordre du Tiers Etat
    • Cahier de pouvoir instructions et doléances des citoyens...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

    48 medias

    Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires. Etat des votants ecclésiastiques à l'assemblée générale des trois états du grand bailliage de Caen et des bailliages secondaires de Bayeux, Falaise, Thorigny et Vire

    Date

    17/03/1789

    Cote

    16B/1

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre du clergé
    • Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé du...
  14. Résultat n°14
    Vœux émis par l'Assemblée du Clergé

    1 media

    Vœux émis par l'Assemblée du Clergé

    Date

    20/03/1789

    Cote

    16B/2

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre du clergé
    • Vœux émis par l'Assemblée du Clergé
  15. Résultat n°15
    Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires

    8 medias

    Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages secondaires

    Date

    26/03/1789

    Cote

    16B/3/1

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre du clergé
    • Cahier du Clergé du grand bailliage de Caen et bailliages...
  16. Résultat n°16
    Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

    1 254 medias

    Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre du clergé du Grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats-généraux du royaume

    Date

    1789

    Cote

    16B/3/2

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre du clergé
    • Registre des procès-verbaux de l'Assemblée de l'ordre...
  17. Résultat n°17
    Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen

    41 medias

    Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la noblesse du bailliage de Caen

    Date

    16 mars 1789

    Cote

    16B/4

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre de la noblesse
    • Cahier des pouvoirs et instructions de l'ordre de la...
  18. Résultat n°18
    Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse

    1 media

    Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse

    Date

    2/03/1789

    Cote

    16B/5/1

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre de la noblesse
    • Vœux émis par l'Assemblée de la Noblesse
  19. Résultat n°19
    Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

    784 medias

    Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen portant nomination et élection de trois députés aux Etats généraux du royaume

    Date

    1789

    Cote

    16B/5/2

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre de la noblesse
    • Registre du procès-verbal de l'assemblée de l'ordre...
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

    80 medias

    Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de la noblesse du grand bailliage de Caen, Réquisition d'une nouvelle assemblée de l'ordre. Ordonnance du lieutenant général du bailliage de Caen fixant une assemblée de l'Ordre

    Date

    28/03/1789-13/07/1789

    Cote

    16B/5/3

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Ordre de la noblesse
    • Procès-verbal de l'Assemblée générale de l'Ordre de...