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Nom de l'inventaire
  • 33
  • 20
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Sujets
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Résultats de la recherche

  • 1

    D

    Cote

    M/3282

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • D
  • 2

    Nivôse an V

    Date

    an V

    Cote

    3L/144, 3L/167 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Nivôse an V
  • 3

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    93J/23

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1974-1979

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  • 4

    Frimaire an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/164, 3L/187 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Frimaire an VI
  • 5

    Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise

    Date

    an III-an VII

    Cote

    2L/162, 2L/173 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Affaires diverses
    • Chouannerie
    • Districts de Bayeux, de Caen, et de Falaise
  • 6

    Dates à préciser

    Cote

    M/3279

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  • 7

    1980-2000

    Date

    1980-2000

    Cote

    93J/24

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1980-2000

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  • 8

    Prairial an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/172, 3L/195 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Prairial an VI
  • 9

    Certificats de non émigrations.

    Cote

    M/2946

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Certificats de non émigrations.
  • 10

    1957-1969

    Date

    1957-1969

    Cote

    93J/21

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Fonctionnement de l'association
    • 1957-1969

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  • 11

    Mà O

    Cote

    M/3288

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • Mà O
  • 12

    Brumaire an IV-Fructidor an VIII

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    3L/601, 3L/783-3L/784 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • Brumaire an IV-Fructidor an VIII
  • 13

    Ventôse an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3L/122, 3L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Ventôse an IV
  • 14

    Floreal-Messidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3L/590, 3L/771 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Procédures du jury d’accusation
    • Floreal-Messidor an VI
  • 15

    Pluviôse an VII

    Date

    an VII

    Cote

    3L/182, 3L/205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal criminel du Département
    • Dossiers de procédures
    • Pluviôse an VII
  • 16

    Dates à préciser

    Cote

    M/3278

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Surveillance des amnistiés
    • Dates à préciser
  • 17

    Installation de monuments commémoratifs

    Date

    1965-1970

    Cote

    93J/20

    • Contexte : 93J - Georges Fontenier

    • Engagements militants et associatifs
    • Souvenir de la chouannerie normande
    • Installation de monuments commémoratifs

    Producteur :

    Fontenier, Georges (1926-2007)

  • 18

    Emigrés, serments

    Date

    1801

    Cote

    M/3291

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Emigrés, serments
  • 19

    Correspondance active et passive avec les départements voisins, les administrations supérieures, l'armée, les tribunaux. Affaires Frotté, Charette, Mandat

    Date

    1793-1800

    Cote

    2L/161, 2L/172 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2L - Administration du département, liasses

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Affaires diverses
    • Chouannerie
    • Correspondance active et passive avec les départements...
  • 20

    an IV- an VIII

    Date

    an IV- an VIII

    Cote

    3L/604, 3L/787-788 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3L - Tribunaux révolutionnaires

    • Tribunal correctionnel de Caen
    • Jury d’Accusation
    • Dépôt de procédures auprès du jury d’accusation
    • an IV- an VIII