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726 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique

Date

1999-2002

Cote

3134W/31

Résultat n°2

Conventions et avenants sur les maisons d'arrêt, les centres de détention et le comité d'étude et de soin au polyhandicapés

Date

1994-1996

Cote

3134W/30

Résultat n°3

2003

Date

2003

Cote

3134W/18

Résultat n°4

1998

Date

1998

Cote

3134W/13

Résultat n°5

1998

Date

1998

Cote

3134W/10

Résultat n°6

1997

Date

1997

Cote

3134W/9

Résultat n°7

Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs

Date

1999-2003

Cote

3134W/8

Résultat n°8

Etudes sur l'aide à domicile en milieu rural

Date

1990-1995

Cote

3134W/7

Résultat n°9

La décentralisation de l'aide sociale et le schéma régional d'organisation sanitaire

Date

1988-1994

Cote

3134W/6

Résultat n°10

L' aide sociale aux émigrants

Date

1991-1997

Cote

3134W/5

Résultat n°11

Etudes sur le centre de dépistage HIV/MST

Date

1993-1997

Cote

3134W/4

Résultat n°12

Conseil départemental d'aide juridique

Date

1994-2000

Cote

3134W/3

Résultat n°13

Convention avec la CPAM-PMI et comptes administratifs

Date

1973-1989

Cote

3133W/6

Résultat n°14

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne

Date

1995-2006

Cote

3133W/5

Résultat n°15

Demande de subvention et d'investissement

Date

2004-2006

Cote

3133W/4

Résultat n°16

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et d'Exeter en Grande Bretagne

Date

1993-1998

Cote

3133W/3

Résultat n°17

Conventions, contentieux VIH

Date

1994-2005

Cote

3133W/2

Résultat n°18

Etude sur la polyvalence de secteur

Date

1991-1995

Cote

3133W/1

Résultat n°19

Comité de suivi sur la déconcentration et la réorganisation de la circonscription d'Hérouville-Couronne

Date

1997-2001

Cote

3132W7

Résultat n°20

Compte-rendus des réunions des responsables de circonscriptions et des conseillers techniques

Date

1997-1999

Cote

3132W6