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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions
Cote
3131W/2 - 3131W/7
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Comptes rendus des réunions des responsables de circonscriptions
Résultat n°2

Statistiques cantonales
Cote
3133W/7-3133W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Statistiques cantonales
Résultat n°3

Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados et l'Allemagne
Cote
3133W/5
 Date
1995-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Echanges professionnels entre services sociaux du Calvados...
Résultat n°4

Demande de subvention et d'investissement
Cote
3133W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Demande de subvention et d'investissement
Résultat n°5

Service contrôle et validation informatique
Cote
2793W/69
 Date
Entre avril 1996 et décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service contrôle et validation informatique
Résultat n°6

Conventions, contentieux VIH
Cote
3133W/2
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Conventions
  • Conventions, contentieux VIH
Résultat n°7

Service accident du travail : échantillons de dossiers d'accidents de travail, maladies professionnelles et invalidité
Cote
2793W/68
 Date
Entre mars 2000 et septembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service accident du travail : échantillons de dossiers...
Résultat n°8

Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête de satisfaction des assurés et des employeurs
Cote
2793W/52-2793W/55
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service qualité gestion statistiques (QGS) : enquête...
Résultat n°9

Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest, Caen-Est, Bessin et Pré-Bocage
Cote
3132W/3
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Organisation en pôle des circonscriptions de Caen-Ouest,...
Résultat n°10

Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Cote
3134W/8
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Fonctionnement du service
  • Etudes
  • Etudes sur les foyers des jeunes travailleurs
Résultat n°11

Service d'action sanitaire et sociale : correspondance, subventions, animations, bulletins du conseil dadministration, échantillons de dossiers de prestations supplémentaires
Cote
2793W/44-2793W/51;2793W/56-2793W/62
 Date
1967-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2793W. Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

  • Service d'action sanitaire et sociale : correspondance,...
Résultat n°12

Pôle accueil Argences
Cote
2952W/1
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Pôle accueil Argences
Résultat n°13

2003
Cote
3134W/18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2003
Résultat n°14

Subvention de fonctionnement aux associations
Cote
3134W/19 - 3134W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subvention de fonctionnement aux associations
Résultat n°15

Aides aux personnes handicapées
Cote
3134W/24 - 3134W/29
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Aides aux personnes handicapées
Résultat n°16

Mutuelles santé
Cote
2782W/12-2782W/13
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Mutuelles santé
Résultat n°17

2002
Cote
3134W/16 - 3134W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Subventions d' investissement aux associations
  • 2002
Résultat n°18

Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI) avec des associations partenaires
Cote
2782W/1-2782W/9
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2782W. Conseil général, mission insertion et prévention

  • Conventions actions revenu minimum d'insertion (RMI)...
Résultat n°19

Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA
Cote
3132W/4
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Organisation des circonscriptions
  • Réorganisation de la MEP SOM et de la fonction RC/RCA
Résultat n°20

Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes sans frontières: paiements, notes et intervention juridique
Cote
3134W/31
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3131W-3134W - Conseil Général, Direction de la coordination...

  • Subventions, aides et soutiens aux associations
  • Association SIEL bleu, paralysés de France, jeunes...