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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documentation ; dossiers de presse

    Date

    2012-2014

    Cote

    3217W/148

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Documentation ; dossiers de presse

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de l'état sur les JEM

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/147

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Suivi du personnel du GIP ; rapports du contrôle de...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    Manifestations organisées en marge des JEM

    Date

    2014

    Cote

    3217W/146

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Manifestations organisées en marge des JEM

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    Dossiers thématiques

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/145

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Dossiers thématiques

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  5. Résultat n°5

    Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres mondiaux ; constitution d'un GIP (groupement d'intérêt public) pour le projet.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3217W/144

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Dossier de candidature pour accueillir les Jeux équestres...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3217W/143

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/142

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  8. Résultat n°8

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    3217W/141

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2013-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3217W/140

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/139

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    2011

    Date

    2010

    Cote

    3217W/138

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  12. Résultat n°12

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/137

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/136

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  14. Résultat n°14

    2007-2009

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3217W/135

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2007-2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    3217W/134

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Jeux équestres mondiaux (JEM) 2014
    • Comptes-rendus de réunions
    • 2004-2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au tribunal administratif pour la composition du CESER.

    Date

    Entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2013

    Cote

    3217W/133

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Transformation du CESR en CESER en 2001 ; recours au...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/132

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Suivi des nominations de 2007 à 2013.

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  18. Résultat n°18

    Composition : procédures par collège

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/131

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition : procédures par collège

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  19. Résultat n°19

    Composition

    Date

    2007-2013

    Cote

    3217W/130

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Conseil économique social régional (CESR)
    • Composition

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    2004-2013

    Date

    2004-2013

    Cote

    3217W/129

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Plan d'action stratégique de l'état en région (PASER)
    • 2004-2013

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales