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  1. Résultat n°1

    Canton de Bretteville-sur-Laize : carte géographique

    Date

    1716

    Cote

    FI/M/2840

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Affaires traitées par le cabinet du préfet
    • Dossiers thématiques suivis par le Cabinet
    • Affaires classées par année
    • Premier Empire
    • Canton de Bretteville-sur-Laize : carte géographique
  2. Résultat n°2

    1783-1927

    Date

    1783-1927

    Cote

    M/4018-M/4019

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Affaires traitées par le cabinet du préfet
    • Dossiers divers à réintégrer
    • 1783-1927
  3. Résultat n°3

    Liste des conseillers généraux

    Date

    1793-1860

    Cote

    N/100

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Conseillers généraux et conseillers d'arrondissements
    • Liste des conseillers généraux
  4. Résultat n°4

    An II-1833

    Date

    1793-1833

    Cote

    M/2779

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Cérémonies officielles, voyages officiels, monuments...
    • Cérémonies publiques et commémorations
    • Fêtes nationales
    • An II-1833
  5. Résultat n°5

    An V à An X

    Date

    1796-1802

    Cote

    M/2769

    • Contexte : Sous-série 1M : Administration générale du département

    • Cérémonies officielles, voyages officiels, monuments...
    • Cérémonies publiques et commémorations
    • Fêtes nationales
    • An V à An X
  6. Résultat n°6

    Annuaire administratif

    Cote

    M/11386

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • État du personnel et des postes vacants
    • Annuaire administratif
  7. Résultat n°7

    Bretteville-sur-Laize à Burcy

    Cote

    2M/109, M/1561-1574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Bretteville-sur-Laize à Burcy
  8. Résultat n°8

    1826-1828

    Cote

    2M/78, M/1412-1413 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1826-1828
  9. Résultat n°9

    Cresseveuille à Culley-le-Patry

    Cote

    2M/117, M/1665-1678 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Cresseveuille à Culley-le-Patry
  10. Résultat n°10

    Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs

    Cote

    2M/151, M/2110-2124 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Saint-Michel-de-Livet à Saint-Pierre-d'Ifs
  11. Résultat n°11

    Lison à Longvillers

    Cote

    2M/134, M/1843-1855 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Lison à Longvillers
  12. Résultat n°12

    Colomby-sur-Thaon à Cottun

    Cote

    2M/115, M/1636-1651 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Colomby-sur-Thaon à Cottun
  13. Résultat n°13

    Mutations

    Cote

    M/27

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Mutations
  14. Résultat n°14

    Organisation des bureaux, répartition des tâches

    Date

    1799-1939

    Cote

    2M/2, M/1M/23M/26-27M/29M/36M/55M/58M/2835M/2840M/2848M/11157M/12075M/13897 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel administratif
    • Généralités
    • Organisation des bureaux, statut du personnel
    • Organisation des bureaux, répartition des tâches
  15. Résultat n°15

    Nominations depuis 1864

    Cote

    M/36

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel de préfecture
    • Généralités
    • Demandes d'emplois, nominations et démissions
    • Arrêtés
    • Nominations depuis 1864
  16. Résultat n°16

    Les Monceaux à Mosles

    Cote

    2M/139, M/1912-1931 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Les Monceaux à Mosles
  17. Résultat n°17

    1799-1808

    Cote

    2M/94, M/293M/300M/306M/312M/315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1799-1808
  18. Résultat n°18

    Le Fresne-Camilly à Gavrus

    Cote

    2M/125, M/1759-1768 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers individuels par commune
    • Le Fresne-Camilly à Gavrus
  19. Résultat n°19

    1807-1815

    Cote

    2M/95, M/312M/317M/320-321M/323M/1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Nominations collectives, installations, démissions...
    • Dossiers collectifs des communes de l'arrondissement...
    • 1807-1815
  20. Résultat n°20

    Correspondance. Carte d'identité des maires

    Cote

    M/11213

    • Contexte : Sous-série 2M - Personnel administratif et personnel...

    • Documents cotés en série M continue
    • Personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux
    • Correspondance. Carte d'identité des maires