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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3217W/57

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  2. Résultat n°2

    2012

    Date

    2012

    Cote

    3217W/84-3217W/87

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2012

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  3. Résultat n°3

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/48-3217W/52

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  4. Résultat n°4

    2K/2797

    Cote

    2K/2797

    • Contexte : Extraits et tirés à part

    • Politique
    • Région
    • Décret du 15 Novembre 1984 instituant auprès des commissaires...
    • 2K/2797
  5. Résultat n°5

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3217W/75-3217W/78

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  6. Résultat n°6

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3217W/79-3217W/83

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2011

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Observations et commentaires sur la délinquance constatée en Normandie : rapport annuel S.R.P.J de Rouen

    Date

    1986-1989

    Cote

    14T/33/30

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Observations et commentaires sur la délinquance constatée...
  8. Résultat n°8

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3217W/74

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  9. Résultat n°9

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3217W/71-3217W/73

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2009

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  10. Résultat n°10

    2007-2015

    Date

    2007-2015

    Cote

    3217W/63

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2007-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  11. Résultat n°11

    Trésorerie générale de la Basse-Normandie

    Date

    1973-1974

    Cote

    14T/33/43

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Trésorerie générale de la Basse-Normandie
  12. Résultat n°12

    2014

    Date

    2014

    Cote

    3217W/92-3217W/93

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  13. Résultat n°13

    1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    14T/33/14/2

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
    • 1966-1967
  14. Résultat n°14

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3217W/94

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  15. Résultat n°15

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3217W/44-3217W/45

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  16. Résultat n°16

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3217W/99

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Réunions des chefs de services régionaux de l'état
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  17. Résultat n°17

    1968-1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    14T/33/14/3

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • C.A.R : Conférence Administrative Régionale
    • 1968-1969
  18. Résultat n°18

    Tous Normands !

    Date

    novembre 2018

    Cote

    14T/33/44

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Tous Normands !
  19. Résultat n°19

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    3217W/39

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Comité de l'administration en région (CAR) : comptes-rendus...
    • 1994-1998

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  20. Résultat n°20

    Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie

    Date

    1984-1992

    Cote

    14T/33/4

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Administration (Etat et Territoriale) (14T/33/)
    • Région
    • Revue trimestrielle de la Préfecture de Région Basse-Normandie