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1 680 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Instructions

    Date

    1820-1893

    Cote

    M/13125

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Instructions
  7. Résultat n°7

    Comblement des excavations produites par des faits de guerre

    Date

    1945-1947

    Cote

    31J/2

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Comblement des excavations produites par des faits...
  8. Résultat n°8

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  9. Résultat n°9

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maizières
    • Pièces techniques
  10. Résultat n°10

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  11. Résultat n°11

    Arrondissements de Caen et Falaise

    Date

    1926

    Cote

    M/7924

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Production agricole
    • Productions végétales
    • Céréales
    • Recensement des surfaces ensemencées en céréales panifiables
    • 1926
    • Arrondissements de Caen et Falaise
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Banville
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  14. Résultat n°14

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  15. Résultat n°15

    1891-1892

    Date

    1891-1892

    Cote

    M/8250

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours et expositions agricoles et horticoles
    • 1891-1892
  16. Résultat n°16
    Agriculture, dossiers à réintégrer.

    2 lots 27 medias

    Agriculture, dossiers à réintégrer.

    Cote

    M/8390-M/8392

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Affaires diverses
    • Agriculture, dossiers à réintégrer.
  17. Résultat n°17

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  18. Résultat n°18

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  19. Résultat n°19

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  20. Résultat n°20

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  21. Résultat n°21

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  22. Résultat n°22

    Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux

    Date

    1850-1865

    Cote

    M/3671

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Secours aux agriculteurs, lutte contre les calamités,...
    • Assurances
    • Assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux
  23. Résultat n°23

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    M/8467

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1925-1926
  24. Résultat n°24

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  25. Résultat n°25

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  27. Résultat n°27

    Pièces techniques

    Date

    1965

    Cote

    753W/21152 - 753W/21153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cresserons - Plumetot
    • Pièces techniques
  28. Résultat n°28

    Pièces techniques

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8001

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Pièces techniques
  29. Résultat n°29

    De J à Le

    Date

    1949-1953

    Cote

    31J/21

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Saint-Germain-de-Tallevende
    • De J à Le
  30. Résultat n°30

    Visite des lins, détourage et arrachage

    Date

    1963-1984

    Cote

    18J/44

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Travaux et production de la coopérative
    • Visite des lins, détourage et arrachage

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    841W/44267

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Douvres-la-Délivrande - Langrunes-sur-Mer - Bény-sur-Mer...
    • Procès-verbaux de remembrement
  32. Résultat n°32

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  33. Résultat n°33

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  34. Résultat n°34

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1952-1955

    Cote

    652W/8137

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Olendon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  35. Résultat n°35

    1970-1980

    Date

    1970-1980

    Cote

    18J/29

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Adhérents
    • Contrats de culture
    • 1970-1980

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  36. Résultat n°36

    Plans d'enquêtes

    Date

    1973

    Cote

    906W/55807

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Longues-sur-Mer
    • Plans d'enquêtes
  37. Résultat n°37

    De H à Y

    Date

    1945-1954

    Cote

    31J/25

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Truttemer-le-Grand
    • De H à Y
  38. Résultat n°38

    Plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1956-1961

    Cote

    652W/8000

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bons-Tassilly
    • Plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  39. Résultat n°39

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1965-1967

    Cote

    753W/21245 - 753W/21246

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Beaumais
    • Procès-verbaux de remembrement
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  42. Résultat n°42

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8050

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Epaney
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  43. Résultat n°43

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1952-1957

    Cote

    652W/8162

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aignan-de-Cramesnil
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes,...
  44. Résultat n°44

    Dossiers administratifs

    Date

    1992

    Cote

    2810W/57

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Moyaux extension Le Pin - Fumichon - Saint-Philbert-des-Champs...
    • Dossiers administratifs
  45. Résultat n°45

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1950-1957

    Cote

    652W/8169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-d'Arquenay
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  46. Résultat n°46

    1921-1926

    Date

    1921-1926

    Cote

    M/8560

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1921-1926
  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1972

    Cote

    2893W/12

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cesny-Bois-Halbout - Acqueville - Placy - Moulines
    • Procès-verbaux de remembrement
  48. Résultat n°48

    Conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1961-1993

    Cote

    1MI/481

    • Contexte : 18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen...

    • Conseils et assemblées
    • Conseils d'administration et assemblées générales

    Producteur :

    Coopérative agricole linière du nord de Caen.

  49. Résultat n°49

    Autres communes : expertises à titre individuel

    Date

    1944-1955

    Cote

    31J/27

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Dommages de guerre agricoles : généralités
    • Dossiers par commune
    • Autres communes : expertises à titre individuel
  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux

    Date

    1997

    Cote

    3170W/77

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Eterville - Louvigny ext. Maltot et Fontaine-Etoupefour
    • Procès-verbaux
  51. Résultat n°51

    Plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1971

    Cote

    841W/44187

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crocy - Fourches
    • Plans d'enquêtes, documents définitifs
  52. Résultat n°52

    1894

    Date

    1894

    Cote

    M/8283

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours régionaux
    • 1894
  53. Résultat n°53

    1858-1921

    Date

    1858-1921

    Cote

    M/13124

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Administration du service
    • Affaires diverses
    • 1858-1921
  54. Résultat n°54

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55871 - 906W/55873

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Landelles-et-Coupigny
    • Dossiers administratifs
  55. Résultat n°55

    Société hippique de Basse-Normandie. Société du trait du Bocage. Société du cheval anglo-normand. Société du Trait angeron.

    Cote

    M/12343

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Sociétés hippiques
    • Société hippique de Basse-Normandie. Société du trait...
  56. Résultat n°56

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8045

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Crépon extension sur Tierceville
    • Pièces techniques
  57. Résultat n°57

    Arrondissement de Lisieux

    Date

    1881-1882

    Cote

    M/4329

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Services sanitaires et vétérinaires
    • Contrôle sanitaire
    • Tueries d'animaux
    • Arrondissement de Lisieux
  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  59. Résultat n°59

    Pièces techniques

    Date

    1983

    Cote

    1647W/68 - 1647W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Pièces techniques
  60. Résultat n°60

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  61. Résultat n°61

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1951-1955

    Cote

    652W/8074

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fierville-la-Campagne
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  62. Résultat n°62

    1894-1897

    Date

    1894-1897

    Cote

    M/8453

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1894-1897
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2893W/31

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Morteaux-Couliboeuf - Barou-en-Auge
    • Procès-verbaux de remembrement
  64. Résultat n°64

    Plantes oléagineuses

    Date

    1843-1853

    Cote

    M/7950

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Production agricole
    • Productions végétales
    • Plantes oléagineuses
  65. Résultat n°65

    1886-1895

    Date

    1886-1895

    Cote

    M/8401

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Services sanitaires et vétérinaires
    • Épizooties
    • Maladies contagieuses des animaux
    • 1886-1895
  66. Résultat n°66

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8123

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Manoir - Sommervieu - Vienne-en-Bessin
    • Pièces techniques
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  68. Résultat n°68

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1969

    Cote

    841W/44207

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Marais-la-Chapelle
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  69. Résultat n°69

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    M/4017

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Affaires générales, réglementation, circulaires
    • Affaires diverses
    • 1910-1940
  70. Résultat n°70

    Pièces techniques

    Date

    1979

    Cote

    1182W/76

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Pont-Farcy
    • Pièces techniques
  71. Résultat n°71

    Dossiers administratifs, documents définitifs

    Date

    1982-1987

    Cote

    2556W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aignerville - Ecrammeville
    • Dossiers administratifs, documents définitifs
  72. Résultat n°72

    1875-1884

    Date

    1875-1884

    Cote

    M/8269

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Concours agricoles, comices, expositions, courses
    • Concours régionaux
    • 1875-1884
  73. Résultat n°73

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1977

    Cote

    1058W/46

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Annebault, Goustranville, Bourgeauville, Beaumont-en-Auge
    • Dossiers administratifs
  74. Résultat n°74

    Identification des propriétaires, notifications, dossiers administratifs

    Date

    1957-1962

    Cote

    652W/8095

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Grisy
    • Identification des propriétaires, notifications, dossiers...
  75. Résultat n°75

    1904-1908

    Date

    1904-1908

    Cote

    M/8554

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1904-1908
  76. Résultat n°76

    Corporation nationale paysanne, commission nationale d'organisation corporative

    Date

    1941-1947

    Cote

    31J/28

    • Contexte : 31J - Robert Le Chevallier, expert agricole agréé près...

    • Papiers personnels
    • Corporation nationale paysanne, commission nationale...
  77. Résultat n°77

    Plans d'enquêtes

    Date

    1975

    Cote

    1182W/65 - 1182W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Montchamp - Saint-Charles-de-Percy
    • Plans d'enquêtes
  78. Résultat n°78

    1877-1883

    Date

    1877-1883

    Cote

    M/8544

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Concours hippiques
    • Concours de pouliches et poulinières
    • 1877-1883
  79. Résultat n°79

    Dates à préciser

    Cote

    M/8478

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Instances
    • Commission hippique
    • Dates à préciser
  80. Résultat n°80

    1908-1909

    Date

    1908-1909

    Cote

    M/8461

    • Contexte : Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

    • Haras et industrie chevaline
    • Surveillance des étalons
    • 1908-1909