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Résultats de la recherche

  • 1

    Tourisme : cofinancement européens

    Date

    1991-1996

    Cote

    2823W/28-2823W/30

    • Contexte : Conseil Général du Calvados, bureau du tourisme, de...

    • Tourisme : cofinancement européens

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  • 2

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 3

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3239W/16

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 4

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 5

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 6

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 7

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 8

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 9

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : Documents relatifs aux programmes européens de développement...

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 10

    aménagement du territoire et aéroport

    Date

    1987-1995

    Cote

    2823W/37

    • Contexte : Conseil Général du Calvados, bureau du tourisme, de...

    • Actions particulières
    • aménagement du territoire et aéroport

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive