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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    pêche

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/35

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • pêche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  2. Résultat n°2

    agriculture

    Date

    1997-1999

    Cote

    2823W/36

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • agriculture

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  3. Résultat n°3

    aménagement du territoire et aéroport

    Date

    1987-1995

    Cote

    2823W/37

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • aménagement du territoire et aéroport

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  4. Résultat n°4

    filière nautique

    Date

    1998-2000

    Cote

    2823W/38

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • filière nautique

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  5. Résultat n°5

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  6. Résultat n°6

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3238W/2

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  8. Résultat n°8

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  11. Résultat n°11

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  17. Résultat n°17

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  18. Résultat n°18

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  19. Résultat n°19

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3238W/15

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/17

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)