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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Equipements de loisirs, d'accueil et de plein air

    Date

    1986-2005

    Cote

    2823W/1-2823W/14

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Equipements de loisirs, d'accueil et de plein air

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  2. Résultat n°2

    aménagement du territoire et aéroport

    Date

    1987-1995

    Cote

    2823W/37

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • aménagement du territoire et aéroport

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  3. Résultat n°3

    Programme d'équipement en mobilier balnéaire destiné aux communes de Côte de Nacre

    Date

    1990-1995

    Cote

    2823W/24-2823W/27

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Programme d'équipement en mobilier balnéaire destiné...

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  4. Résultat n°4

    Tourisme : cofinancement européens

    Date

    1991-1996

    Cote

    2823W/28-2823W/30

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Tourisme : cofinancement européens

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  5. Résultat n°5

    Cheval : tourisme et aide à la recherche

    Date

    1991-2003

    Cote

    2823W/31-2823W/34

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Cheval : tourisme et aide à la recherche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  6. Résultat n°6

    Hébergement

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/22-2823W/23

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Hébergement

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  7. Résultat n°7

    pêche

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/35

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • pêche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  8. Résultat n°8

    Musées

    Date

    1994-2000

    Cote

    2823W/15-2823W/21

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Plan départemental de développement touristique
    • Musées

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  9. Résultat n°9

    agriculture

    Date

    1997-1999

    Cote

    2823W/36

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • agriculture

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  10. Résultat n°10

    filière nautique

    Date

    1998-2000

    Cote

    2823W/38

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • filière nautique

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  11. Résultat n°11

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  17. Résultat n°17

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  18. Résultat n°18

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  19. Résultat n°19

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)