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  • 38
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  • 25
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Période
  • 21
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Résultats de la recherche

  • 1

    pêche

    Date

    1993-1995

    Cote

    2823W/35

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • pêche

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  • 2

    agriculture

    Date

    1997-1999

    Cote

    2823W/36

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • agriculture

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  • 3

    aménagement du territoire et aéroport

    Date

    1987-1995

    Cote

    2823W/37

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • aménagement du territoire et aéroport

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  • 4

    filière nautique

    Date

    1998-2000

    Cote

    2823W/38

    • Contexte : 2823W. Conseil Général. Bureau du tourisme, de la vie...

    • Actions particulières
    • filière nautique

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, direction des affaires économiques et communales, bureau du tourisme, de la vie associative et sportive

  • 5

    Subventions compagnies théâtrales (échantillonnage)

    Date

    1988-1999

    Cote

    3105W/1

    • Contexte : 3105W. Direction régionales des affaires culturelles...

    • Subventions compagnies théâtrales (échantillonnage)

    Producteur :

    Direction régionales des affaires culturelles de Basse-Normandie, pôle création

  • 6

    Rapports d'activités

    Date

    1988-1999

    Cote

    3105W/2

    • Contexte : 3105W. Direction régionales des affaires culturelles...

    • Fonctionnement du centre dramatique national (CDN)
    • Rapports d'activités

    Producteur :

    Direction régionales des affaires culturelles de Basse-Normandie, pôle création

  • 7

    Bilans financiers - notes busgétaires

    Date

    1991-2002

    Cote

    3105W/3

    • Contexte : 3105W. Direction régionales des affaires culturelles...

    • Fonctionnement du centre dramatique national (CDN)
    • Bilans financiers - notes busgétaires

    Producteur :

    Direction régionales des affaires culturelles de Basse-Normandie, pôle création

  • 8

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 9

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3238W/2

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 10

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3238W/3

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2004

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 11

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3238W/4

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2005

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 12

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 13

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3238W/6

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 14

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3238W/7

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2008

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 15

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 16

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 17

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 18

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 19

    2004 - 2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3238W/12

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2004 - 2007

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  • 20

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)