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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissement de moins de 50 salariés en activité - Caen

    Date

    1983-1998

    Cote

    2833W/5

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de moins de 50 salariés en activité -...

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  2. Résultat n°2

    Etablissement de moins de 50 salariés fermés

    Date

    1984-2003

    Cote

    2833W/1-2833W/3

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de moins de 50 salariés fermés

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  3. Résultat n°3

    Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par commune puis par entreprise)

    Date

    1985-1998

    Cote

    2833W/6-2833W/10

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de plus de 50 salariés en activité (par...

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  4. Résultat n°4

    Etablissement de plus de 50 salariés fermés

    Date

    1990-1998

    Cote

    2833W/4

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Etablissement de plus de 50 salariés fermés

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  5. Résultat n°5

    Chantiers

    Date

    1992-1998

    Cote

    2833W/11-2833W/15

    • Contexte : 2833W. Inspection du travail

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, inspection du travail, 2ème section

  6. Résultat n°6

    2000 - 2002

    Date

    2000-2003

    Cote

    3238W/1

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Procès-verbaux des comités régionaux de programmation
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  7. Résultat n°7

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  8. Résultat n°8

    Bilans annuels

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/21

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Bilans annuels

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9

    2000 - 2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/14

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport de la Commission interministérielle de coordination...
    • 2000 - 2002

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  10. Résultat n°10

    Convention - Constitution - Membres

    Date

    2000-2016

    Cote

    3236W/2

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Convention - Constitution - Membres

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  11. Résultat n°11

    Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif 2" en Basse-Normandie

    Date

    2000 - 2006

    Cote

    3238W/24

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Évaluation intermédiaire du programme européen "objectif...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  12. Résultat n°12

    Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan Etat-Région)

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/10

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes sur les objectifs du DOCUP et du CPER (contrat-plan...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  13. Résultat n°13

    Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006, annexes et guide pour la clôture des interventions financières FEDER.

    Cote

    3238W/8

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapport final d'exécution du programme FEDER 2000-2006,...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  14. Résultat n°14

    Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/13

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document de mise en oeuvre du programme FEDER 2000-2006

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  15. Résultat n°15

    Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via le DOCUP

    Date

    2000-2006

    Cote

    3238W/9

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Document Unique de Programmation (DOCUP)
    • Etudes des effets sur l'emploi des fonds FEDER via...

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  16. Résultat n°16

    2001 - 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    3238W/11

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Rapports de comités de suivi
    • 2001 - 2003

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  17. Résultat n°17

    Complément de programmation

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    3238W/22

    • Contexte : 3238W - Secrétariat général pour les affaires régionales

    • Complément de programmation

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)

  18. Résultat n°18

    2001

    Date

    2001

    Cote

    2780W/1-2780W/66

    • Contexte : 2780W. Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers de demande d'aide à la création et reprise...
    • 2001

    Producteur :

    Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, secteur développement d'activité et d'emploi

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration - Assemblées générales

    Date

    2001-2014

    Cote

    3236W/1

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Conseils d'administration - Assemblées générales

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  20. Résultat n°20

    Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Date

    2001-2013

    Cote

    3236W/11

    • Contexte : 3236W -Calvados stratégie

    • Projets de développement économique ou d'implantation...
    • Mitsui Eurocel - Plysorol - Cibem

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados