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  • 1

    Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)

    Date

    22/09/1980, 20/02/1981

    Cote

    2239W/11

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 2

    Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

    Date

    1990, 1990

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W - Conseil départemental ; Service des territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
  • 3

    Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Date

    11/06/2008, 11/06/2008

    Cote

    3194W/117

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 4

    ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Date

    27/09/2006, 27/09/2006

    Cote

    3194W/89

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 5

    Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Date

    30/05/2001, 21/06/2001

    Cote

    3194W/34

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 6

    Point presse, audit scolaire : discours, effectifs

    Date

    2004, 2006

    Cote

    3285W/20

    • Contexte : 3285W - Conseil départemental ; Service des territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
  • 7

    Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Date

    22/10/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/125

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 8

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 9

    Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)

    Date

    24/03/1988, 13/10/1988

    Cote

    2239W/26

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 10

    Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Date

    05/09/1995, 12/09/1995

    Cote

    2368W/9

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 11

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  • 12

    Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or Honfleur, négoce Carrelage sanitaire Saint-Germain-de-Tallevende, supermarché Shopi Saint-Sever, Lidl Falaise

    Date

    09/07/1997, 09/09/1997

    Cote

    3194W/2

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 13

    Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur- Mer, Etap'hôtel Nonant, Intermarché Lisieux

    Date

    22/10/2004, 05/11/2004

    Cote

    3194W/68

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur-...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 14

    Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville, cellules commerciales sur le site de Champion Fleury-sur-Orne, Saint-Maclou Mondeville, Hôtel 1ère Classe La-Rivière-Saint-Sauveur, Distri Center La-Rivière-Saint-Sauveur

    Date

    30/04/1998, 18/05/1998

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 15

    Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen

    Date

    16/04/1986, 17/10/1986

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 16

    Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham, Honda Bieville-Beuville, Golf Passion Saint-Contest, Ensemble commercial Carpiquet

    Date

    08/07/2005, 08/07/2005

    Cote

    3194W/75

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 17

    Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble commercial Argences, Champion La Vespière

    Date

    23/01/2008, 08/02/2008

    Cote

    3194W/110

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 18

    Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/19

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 19

    Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    24/11/2000, 20/12/2000

    Cote

    3194W/30

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  • 20

    ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant Ouistreham, Ensemble commercial 4 cellules Perriers-en-Auge, Hypermarché Champion Falaise

    Date

    15/04/2005, 27/05/2005

    Cote

    3194W/73

    • Contexte : Procès-verbaux des commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)