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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (80/5)

    Date

    22/09/1980, 20/02/1981

    Cote

    2239W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Vaudry (80/4), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  2. Résultat n°2

    Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

    Date

    1990, 1990

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Orientations budgétaires
    • Budget primitif, décisions modificatives, clôture de...
  3. Résultat n°3

    Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Date

    11/06/2008, 11/06/2008

    Cote

    3194W/117

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Les Rives de L'Orne Caen, Ensemble commercial Bayeux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Date

    27/09/2006, 27/09/2006

    Cote

    3194W/89

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED Mézidon-Canon, Super U et station-service Mézidon-Canon

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Date

    30/05/2001, 21/06/2001

    Cote

    3194W/34

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Cora Rots, Pinault Bretteville-sur-Odon, Fly Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    Point presse, audit scolaire : discours, effectifs

    Date

    2004, 2006

    Cote

    3285W/20

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Point presse, audit scolaire : discours, effectifs
  7. Résultat n°7

    Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Date

    22/10/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/125

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Bricorama Lisieux, Ensemble commercial Saint-Vigor-Le-Grand

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2), Meubles Aubert Mondeville (88/3)

    Date

    24/03/1988, 13/10/1988

    Cote

    2239W/26

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leroy Merlin Mondeville (88/1), Leclerc Falaise (88/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  10. Résultat n°10

    Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Date

    05/09/1995, 12/09/1995

    Cote

    2368W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Monoprix Caen, Saint Maclou Mondeville

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  11. Résultat n°11

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  12. Résultat n°12

    Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or Honfleur, négoce Carrelage sanitaire Saint-Germain-de-Tallevende, supermarché Shopi Saint-Sever, Lidl Falaise

    Date

    09/07/1997, 09/09/1997

    Cote

    3194W/2

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Etap'hôtel Honfleur, Quality Inn Honfleur, L'Epi d'Or...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur- Mer, Etap'hôtel Nonant, Intermarché Lisieux

    Date

    22/10/2004, 05/11/2004

    Cote

    3194W/68

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Intermarché Dives-sur-Mer, World Discount Dives-sur-...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville, cellules commerciales sur le site de Champion Fleury-sur-Orne, Saint-Maclou Mondeville, Hôtel 1ère Classe La-Rivière-Saint-Sauveur, Distri Center La-Rivière-Saint-Sauveur

    Date

    30/04/1998, 18/05/1998

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Bricomarché Saint-Vigor-le-Grand, Etap'hôtel Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  15. Résultat n°15

    Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial Les Pommiers à Moult (86/2), Centre commercial Saint-Contest (86/3), Intermarché Caen

    Date

    16/04/1986, 17/10/1986

    Cote

    2239W/21

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Intermarché Dives-sur-Mer (86/1), Centre commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  16. Résultat n°16

    Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham, Honda Bieville-Beuville, Golf Passion Saint-Contest, Ensemble commercial Carpiquet

    Date

    08/07/2005, 08/07/2005

    Cote

    3194W/75

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Bayeux, Commerce de résidences moblies Ouistreham,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  17. Résultat n°17

    Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble commercial Argences, Champion La Vespière

    Date

    23/01/2008, 08/02/2008

    Cote

    3194W/110

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Oiko Bio Démouville, Troc de L'ile Carpiquet, Ensemble...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  18. Résultat n°18

    Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles, Texti Ouistreham

    Date

    09/06/2009, 09/06/2009

    Cote

    3209W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Carrefour Market Tilly-sur-Seulles, Super U Tilly-sur-Seulles,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  19. Résultat n°19

    Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    24/11/2000, 20/12/2000

    Cote

    3194W/30

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Weldom Saint-Martin-des-Entrées, Bicostore Lisieux,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  20. Résultat n°20

    ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant Ouistreham, Ensemble commercial 4 cellules Perriers-en-Auge, Hypermarché Champion Falaise

    Date

    15/04/2005, 27/05/2005

    Cote

    3194W/73

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED et station-service Saint-Aubin-d'Arquenay, Le Mutant...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  21. Résultat n°21

    Leclerc Lisieux, Hôtel Eco Bretteville-sur-Odon, concession Wolksvagen Biéville-Beuville, Concession Fiat Alfa Romé Lancia Bieville-Beuville, Bricomarché Moult, Hôtel Ibis Honfleur

    Date

    21/05/2003, 27/06/2003

    Cote

    3194W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leclerc Lisieux, Hôtel Eco Bretteville-sur-Odon, concession...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  22. Résultat n°22

    Conforama Mondeville 2 Mondeville, Champion Tourgeville, Les Couleurs du Temps Mondeville, Super U Falaise

    Date

    17/06/2004, 09/07/2004

    Cote

    3194W/64

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Conforama Mondeville 2 Mondeville, Champion Tourgeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  23. Résultat n°23

    Ville de Vire, bâtiment La Papillonnière (dossier d'enquête parcellaire et dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

    Date

    1994

    Cote

    3100W/1

    • Contexte : 3100W. Préfecture, bureau de l'environnement et du...

    • Ville de Vire, bâtiment La Papillonnière (dossier d'enquête...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de la coordination et du développement (DCLCD), bureau de l'environnement et du développement durable

  24. Résultat n°24

    Citroën Caen, Le Mutant Douvre-la-Délivrande, Fly Mondeville, Hôtel "Antares" La-Rivière-Saint-Sauveur

    Date

    05/10/2002, 05/10/2002

    Cote

    3194W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Citroën Caen, Le Mutant Douvre-la-Délivrande, Fly Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  25. Résultat n°25

    Jardinerie Leclerc Lisieux, Darty Mondeville, Intermarché et station-service Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    24/03/1998, 30/04/1998

    Cote

    3194W/5

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Jardinerie Leclerc Lisieux, Darty Mondeville, Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  26. Résultat n°26

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2785W/140

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2001

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  27. Résultat n°27

    ED Mézidon-Canon, Hôtel Ibis Port-en-Bessin, Super U et station-service Mézidon-Canon, Hôtel Inn Caen

    Date

    05/04/2006, 11/05/2006

    Cote

    3194W/84

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • ED Mézidon-Canon, Hôtel Ibis Port-en-Bessin, Super...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  28. Résultat n°28

    Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2785W/22-2785W/59

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  29. Résultat n°29

    Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2), Carpiquet (Établissement Mobis 74/3), Hérouville-Saint-Clair (74/4)

    Date

    08/06/1974, 08/06/1974

    Cote

    2239W/1

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Falaise (74/1), Saint-Germain-de-Tallevende (74/2),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  30. Résultat n°30

    Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière télévisuelle : subventions aux communes

    Date

    1982, 1985

    Cote

    3285W/9

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Développement économique du territoire
    • Aide à l'amélioration des zones d'ombres en matière...
  31. Résultat n°31

    Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8), Nouvelles Galeries Lisieux (91/9)

    Date

    23/07/1991, 23/07/1991

    Cote

    2239W/44

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Mobis Lisieux (91/07), Super Catena Touques (91/8),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  32. Résultat n°32

    Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize, Gavraimat La Graverie, Super Sport Bayeux, Weldom Troarn

    Date

    09/11/1999, 25/11/1999

    Cote

    3194W/19

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Shopi et station-service Bretteville-sur-Laize, Gavraimat...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  33. Résultat n°33

    Fly Mondeville, Super U Troarn, centre Leclerc Lisieux

    Date

    01/02/1996, 01/02/1996

    Cote

    2368W/11

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Fly Mondeville, Super U Troarn, centre Leclerc Lisieux

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  34. Résultat n°34

    Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Magasin cycles et motocultures, plaisance Isigny-sur-Mer, Leclerc et station-service Caen, Hôtel "Les Quatrans" Caen, Super Catena Douvres-la-Délivrande

    Date

    14/02/2003, 25/03/2003

    Cote

    3194W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Magasin cycles...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  35. Résultat n°35

    Information du services des affaires économiques et communales

    Date

    1997, 2005

    Cote

    3285W/5

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Direction
    • Information du services des affaires économiques et...
  36. Résultat n°36

    Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux (78/5), Escale Touques (79/1)

    Date

    31/01/1979, 10/04/1979

    Cote

    2239W/9

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Nouvelles Galeries Lisieux (78/4), Leclerc Lisieux...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  37. Résultat n°37

    Direction départementale des territoires et de la mer

    Date

    1885-1999

    Cote

    2969W/1-2969W/75

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer

  38. Résultat n°38

    Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales d'aménagement, aménagement du territoire, information, préparation, suivi

    Date

    1996-2009

    Cote

    3098W/5-3098W/15

    • Contexte : 3098W. Direction générale adjointe jeunesse, culture...

    • Dossiers gérés par Monsieur LECLUZE
    • Décentralisation, intercommunalité, directives territoriales...

    Producteur :

    Direction générale adjointe jeunesse, culture et territoires

  39. Résultat n°39

    Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,

    Date

    2012

    Cote

    3293W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  40. Résultat n°40

    Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport Vire, Foir'Fouille Vire

    Date

    20/03/2009, 24/04/2009

    Cote

    3209W/14

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Espace Émeraude Saint-Pierre-sur-Dives, Super Sport...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  41. Résultat n°41

    Meubles Dupuy Falaise, Leclerc et station-service Ifs, Hôtel 1ère Classe Bayeux, supermarché Champion et station-service Tilly-sur-Seulles

    Date

    26/10/1999, 09/11/1999

    Cote

    3194W/18

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Meubles Dupuy Falaise, Leclerc et station-service Ifs,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  42. Résultat n°42

    Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait Lisieux (90/10)

    Date

    06/09/1990, 06/09/1990

    Cote

    2239W/38

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives (90/9), SNC Dieulafait...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  43. Résultat n°43

    Dossiers divers

    Date

    1981-1998

    Cote

    2785W/60-2785W/66

    • Contexte : 2785W - Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Dossiers divers

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  44. Résultat n°44

    Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville (90/18)

    Date

    11/12/1990, 31/01/1991

    Cote

    2239W/41

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Super U Dives-sur-Mer (90/17), Intermarché Equemauville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  45. Résultat n°45

    Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires communales et scolaires

    Date

    1998, 2001

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Administration
    • Direction
    • Notes rédigées par J.M. Lethimonnier sur les affaires...
  46. Résultat n°46

    Pharmacie Douvres-la-Délivrande, Super U Hérouville-Saint-Clair, Pharmacie Hérouville-Saint-Clair, Intermarché Saint-Pierre-sur-Dives

    Date

    30/05/1995, 01/08/1995

    Cote

    2368W/8

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Pharmacie Douvres-la-Délivrande, Super U Hérouville-Saint-Clair,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  47. Résultat n°47

    Lidl Isigny-sur-Mer, Bricomarché Vire, Concession Autot Audi Ifs, L'Espace Enchanté Vilmorin Perriers-en-Auge, Les Maitre du Bain Cormelles-le-Royal, Intermarché Saint-Contest

    Date

    24/07/2000, 28/09/2000

    Cote

    3194W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Lidl Isigny-sur-Mer, Bricomarché Vire, Concession Autot...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  48. Résultat n°48

    Leclerc, Lidl Cagny, Hôtel "Le Dauphin" Caen, Magasin Moto et Accessoires Cormelles-le-Royal, Leclerc et station-service de Bayeux

    Date

    21/06/2001, 04/09/2001

    Cote

    3194W/35

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leclerc, Lidl Cagny, Hôtel "Le Dauphin" Caen, Magasin...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  49. Résultat n°49

    Distri Center Falaise, Champion Falaise, Hyper U Touques

    Date

    11/05/2006, 11/05/2006

    Cote

    3194W/85

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Distri Center Falaise, Champion Falaise, Hyper U Touques

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  50. Résultat n°50

    Centre comercial Leclerc Lisieux (92/17)

    Date

    26/11/1992, 26/11/1992

    Cote

    2239W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Centre comercial Leclerc Lisieux (92/17)

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  51. Résultat n°51

    Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial Vallée Barrey Mondeville

    Date

    05/01/2010, 05/01/2010

    Cote

    3209W/22

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Maxi ZOO Fleury-sur-Orne, Leclerc Ifs, Ensemble Commercial...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  52. Résultat n°52

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/126

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne décision CDEC

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  53. Résultat n°53

    Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah Caen (82/1)

    Date

    21/12/1981, 05/04/1982

    Cote

    2239W/13

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Sodisfal Falaise (81/4), Beuzeville, Station Burmah...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  54. Résultat n°54

    Ligne et lumière Lisieux, Ensemble commercial Côte de Nacre (enquête publique) (annulé en TA) Caen

    Date

    06/03/2008, 06/03/2008

    Cote

    3194W/111

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ligne et lumière Lisieux, Ensemble commercial Côte...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  55. Résultat n°55

    Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5), Intermarché Bernières (88/6), Leclerc Bayeux(88/7)

    Date

    13/10/1988, 15/12/1988

    Cote

    2239W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Habitat Ouistreham (88/4), Super U Touques (88/5),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  56. Résultat n°56

    Lidl Courseulles-sur-Mer, Super U et station service Beaulieu Caen

    Date

    11/12/2002, 11/12/2002

    Cote

    3194W/50

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Lidl Courseulles-sur-Mer, Super U et station service...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  57. Résultat n°57

    Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine Declic Louvigny, ensemble commercial E. LeclercSci FVKL Blanville-sur-Orne, ensemble commercial Mondeville 2 Sas Carrefour Property Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W48

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  58. Résultat n°58

    Leclerc Vaudry, Dépôt Bois Mondeville, Champion Ouistreham, Leader Price La-Rivière-Saint-Sauveur, Shopy et station-service Saint-Sever

    Date

    26/02/2004, 25/03/2004

    Cote

    3194W/60

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Leclerc Vaudry, Dépôt Bois Mondeville, Champion Ouistreham,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  59. Résultat n°59

    Demandes sur les actions d'assistance aux communes mises en place dans le département, aide aux roumains

    Date

    1989, 1995

    Cote

    3285W/14

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Demandes sur les actions d'assistance aux communes...
  60. Résultat n°60

    Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7), Intermarché Pont-L'Evêque (89/8), Jardinerie Bénouville (89/9)

    Date

    31/08/1989, 31/08/1989

    Cote

    2239W/31

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Champion Ouistreham (89/6), Intermarché Vire (89/7),...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  61. Résultat n°61

    Bilan du programme

    Date

    1999, 2008

    Cote

    3285W/22

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Affaires scolaires
    • Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication...
    • Bilan du programme
  62. Résultat n°62

    LIDL Lisieux, Hyper U Dives-sur-Mer, ED Hérouville- Saint- Clair, L'Horloge Penchée Mondeville

    Date

    27/10/2006, 23/11/2006

    Cote

    3194W/92

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • LIDL Lisieux, Hyper U Dives-sur-Mer, ED Hérouville-...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  63. Résultat n°63

    Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer, Laguerre Pneus Condé-sur-Noireau, Villaverde jardinerie Ramette Glos, La Halle Lisieux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/45

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  64. Résultat n°64

    Décathlon Mondeville, Shopi et station-service Vassy

    Date

    13/09/2007, 13/09/2007

    Cote

    3194W/102

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Décathlon Mondeville, Shopi et station-service Vassy

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  65. Résultat n°65

    Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché Saint-Vigor-le-Grand (90/2), But Mondeville (90/3)

    Date

    08/03/1990, 10/04/1990

    Cote

    2239W/35

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Réaffectation de locaux Leroy Merlin (90/1), Intermarché...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  66. Résultat n°66

    Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet, Cinéma Rive de l'Odon Verson

    Date

    03/09/2010, 21/09/2010

    Cote

    3209W/27

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Leclerc Blanville-sur-Orne, Quai des Lots Carpiquet,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  67. Résultat n°67

    Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande, Val Saint Clair Hérouville-Saint-Clair Avis autorisation CDEC

    Date

    21/11/2008, 21/11/2008

    Cote

    3194W/128

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ikéa et Inter Ikéa Fleury-sur-Orne dossier de demande,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  68. Résultat n°68

    Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général en faveur des communes

    Date

    2000, 2001

    Cote

    3285W/15

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Assistance aux communes et aux intercommunalités
    • Réunions sur la stratégie adoptée par le Conseil Général...
  69. Résultat n°69

    Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc Hérouville-saint-Clair (87/12), Intermarché Caen (87/13), Leclerc Vaudry (87/14)

    Date

    03/12/1987, 21/01/1988

    Cote

    2239W/25

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Leclerc Honfleur (87/9), Leclerc Touques (87/11), Leclerc...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  70. Résultat n°70

    Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 » par création d'un magasin spécialisé en équipement de la personne après restructuration d'un magasin à l'enseigne BUT SCI JEC Caen, Mondeville extension de l'ensemble commercial dénommé « City Vallée » SCI Mondeville, Mondeville

    Date

    2013

    Cote

    3293W/58

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  71. Résultat n°71

    Supermarché Lidl Villers-Bocage, Bricomarché Falaise

    Date

    18/07/2008, 18/07/2008

    Cote

    3194W/119

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Supermarché Lidl Villers-Bocage, Bricomarché Falaise

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  72. Résultat n°72

    Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey Bayeux (78/1), Carrefour extension Hérouville-Saint-Clair (78/2), Société Duval Vire (78/3)

    Date

    24/02/1978, 26/05/1978

    Cote

    2239W/8

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • juin 1974 - avril 1979
    • Hérouville-Saint-Clair Castorama (77/6), Meubles Maurey...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  73. Résultat n°73

    Supermarché et station-service Champion Villers-Bocage, Négoce cuisines et salles de bain Vire, Jardiland Epron, Parc commercial Cabourg

    Date

    09/07/1998, 17/09/1998

    Cote

    3194W/8

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Supermarché et station-service Champion Villers-Bocage,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  74. Résultat n°74

    Convention avec l'association "Randonnée 14", mise en place du plan

    Date

    1994, 1997

    Cote

    3285W/32

    • Contexte : 3285W - Service territoires

    • Service des territoires (anciennement affaires communales)
    • Plan départemental des itinéraires de promenade et...
    • Convention avec l'association "Randonnée 14", mise...
  75. Résultat n°75

    Soleil Vert Fleury-sur-Orne, Lidl Honfleur, Leader Price Carpiquet, Intermarché Lisieux

    Date

    21/05/2003, 21/05/2003

    Cote

    3194W/54

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Soleil Vert Fleury-sur-Orne, Lidl Honfleur, Leader...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  76. Résultat n°76

    Forum Plus Carpiquet, ED Mézidon-Canon, Ligne et Lumière Lisieux

    Date

    20/07/2007, 20/07/2007

    Cote

    3194W/100

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Forum Plus Carpiquet, ED Mézidon-Canon, Ligne et Lumière...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  77. Résultat n°77

    Noz Saint-Contest, Bouche à Oreille Caen, But Mondeville, Super U Dives-sur-Mer

    Date

    21/01/2005, 11/02/2005

    Cote

    3194W/70

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Noz Saint-Contest, Bouche à Oreille Caen, But Mondeville,...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  78. Résultat n°78

    Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville Montgomery (88/9), But Vire (88/10)

    Date

    02/02/1989, 02/02/1989

    Cote

    2239W/28

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • avril 1980 - novembre 1989
    • Exploit Saint-André-sur-Orne (88/8), Intermarché Colleville...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  79. Résultat n°79

    Ensemble commercial ( enquête publique) Ifs

    Date

    02/10/2007, 02/10/2007

    Cote

    3194W/103

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1999 - novembre 2008
    • Ensemble commercial (+ enquête publique) Ifs

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  80. Résultat n°80

    Intermarché La Vespière, Centre Leclerc Honfleur

    Date

    13/09/1994, 13/09/1994

    Cote

    2368W/5

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'équipement commercial
    • décembre 1989 - décembre 1999
    • Intermarché La Vespière, Centre Leclerc Honfleur

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)