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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'amélioration matérielle (PAM)
Cote
2779W/4
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Plan d'amélioration matérielle (PAM)
Résultat n°2

Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val, Les Loges-Saulces, Pierrepont
Cote
3170W/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...
Résultat n°3

Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Cote
3170W/2
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Résultat n°4

Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,
Cote
3170W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,
Résultat n°5

La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon, Curcy-sur-Orne, Hamars, Montigny, Préaux-Bocage, Saint-Aignan-le-Malherbe, Sainte-Honorine-du-Fay
Cote
3170W/4
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
Résultat n°6

Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon
Cote
3170W/5
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon
Résultat n°7

Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Cote
3170W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°8

Angoville, Martainville, Meslay
Cote
3170W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Angoville, Martainville, Meslay
Résultat n°9

Bucéels
Cote
3170W/8
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
Résultat n°10

Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados, Sept-Frères, Saint-Aubin-des-Bois
Cote
3170W/9
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...
Résultat n°11

Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain
Cote
3170W/10
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain
Résultat n°12

Combray, Donnay, Esson
Cote
3170W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Combray, Donnay, Esson
Résultat n°13

Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay, Saint Pierre du Fresne
Cote
3170W/11
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay,...
Résultat n°14

Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Cote
3170W/13
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Résultat n°15

Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Cote
3170W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Résultat n°16

Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Cote
3170W/15
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Résultat n°17

Isigny-sur-Mer
Cote
3170W/16
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Isigny-sur-Mer
Résultat n°18

Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende, Saint-Sever, Vire
Cote
3170W/17
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende,...
Résultat n°19

Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme
Cote
3170W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...
Résultat n°20

Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy
Cote
3170W/19
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy