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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Cote
3170W/93
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°2

Bucéels
Cote
3170W/8
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
Résultat n°3

Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Cote
3170W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°4

1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958
Cote
3170W/91
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°5

Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Cote
3170W/13
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Résultat n°6

1993
Cote
3170W/62-3170W/64
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1993
Résultat n°7

29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990
Cote
3170W/104
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°8

Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Cote
3170W/2
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Résultat n°9

12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997
Cote
3170W/108
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°10

Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Cote
2779W/5-2779W/6
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Résultat n°11

Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Cote
3170W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Résultat n°12

1998
Cote
3170W/80-3170W/85
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1998
Résultat n°13

Combray, Donnay, Esson
Cote
3170W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Combray, Donnay, Esson
Résultat n°14

Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Cote
3170W/15
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Résultat n°15

Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy
Cote
3170W/19
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy
Résultat n°16

1999
Cote
3170W/86-3170W/90
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1999
Résultat n°17

Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados, Sept-Frères, Saint-Aubin-des-Bois
Cote
3170W/9
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...
Résultat n°18

08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979
Cote
3170W/97
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°19

03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992
Cote
3170W/105
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°20

Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme
Cote
3170W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...