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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3170W/93
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°2
Cote
3170W/8
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bucéels
Résultat n°3
Cote
3170W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°4
Cote
3170W/91
Date
1945-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°5
Cote
3170W/13
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Résultat n°6
Cote
3170W/62-3170W/64
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1993
Résultat n°7
Cote
3170W/104
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°8
Cote
3170W/2
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Résultat n°9
Cote
3170W/108
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°10
Cote
2779W/5-2779W/6
Date
1995-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Résultat n°11
Cote
3170W/14
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Résultat n°12
Cote
3170W/80-3170W/85
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1998
Résultat n°13
Cote
3170W/11
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Combray, Donnay, Esson
Résultat n°14
Cote
3170W/15
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Résultat n°15
Cote
3170W/19
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy
Résultat n°16
Cote
3170W/86-3170W/90
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1999
Résultat n°17
Cote
3170W/9
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...
Résultat n°18
Cote
3170W/97
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°19
Cote
3170W/105
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°20
Cote
3170W/18
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...
Résultat n°21
Cote
3170W/5
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon
Résultat n°22
Cote
3170W/101
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 04 juillet 1985 - 26 novembre 1986, 07 février 1986...
Résultat n°23
Cote
3170W/106
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...
Résultat n°24
Cote
3170W/22
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • La Vilette, Clecy, Saint-Lambert, Proussy
Résultat n°25
Cote
3170W/1
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...
Résultat n°26
Cote
3170W/4
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
Résultat n°27
Cote
3170W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Angoville, Martainville, Meslay
Résultat n°28
Cote
3170W/3
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,
Résultat n°29
Cote
3170W/69-3170W/71
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1995
Résultat n°30
Cote
3170W/98
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...
Résultat n°31
Cote
3170W/92
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Résultat n°32
Cote
3170W/103
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 14 juin 1988 - 03 octobre 1988, 17 octobre 1988 - 17...
Résultat n°33
Cote
2779W/1-2779W/3
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Résultat n°34
Cote
3170W/99
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...
Résultat n°35
Cote
3170W/102
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 novembre 1986 - 29 juin 1987, 28 septembre 1987...
Résultat n°36
Cote
3170W/95
Date
1971-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...
Résultat n°37
Cote
3170W/107
Date
1994-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...
Résultat n°38
Cote
3170W/72-3170W/75
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1996
Résultat n°39
Cote
3170W/52-3170W/56
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1991
Résultat n°40
Cote
3170W/17
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende,...
Résultat n°41
Cote
2779W/4
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Plan d'amélioration matérielle (PAM)
Résultat n°42
Cote
3170W/76-3170W/79
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1997
Résultat n°43
Cote
3170W/94
Date
1966-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971
Résultat n°44
Cote
3170W/57-3170W/61
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1992
Résultat n°45
Cote
3170W/65-3170W/68
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1994
Résultat n°46
Cote
3170W/21
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Le Desert, Beaulieu, Saint-Charles-de-Percy
Résultat n°47
Cote
3170W/100
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 janvier 1984 - 13 juin 1984, 27 juin 1984 - 07 mai...
Résultat n°48
Cote
3170W/11
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay,...
Résultat n°49
Cote
3170W/96
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...
Résultat n°50
Cote
3170W/10
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain
Résultat n°51
Cote
3170W/16
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Isigny-sur-Mer
Résultat n°52
Cote
3170W/20
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Lassy, La Rocque, Estry, Le Theil-Bocage, Montchauvet,...