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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Cote
3170W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°2

1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958
Cote
3170W/91
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...
Résultat n°3

Angoville, Martainville, Meslay
Cote
3170W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Angoville, Martainville, Meslay
Résultat n°4

2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Cote
3170W/92
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 2 décembre 1958 - 14 octobre 1963
Résultat n°5

28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Cote
3170W/93
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965
Résultat n°6

31 mai 1966 - 29 janvier 1971
Cote
3170W/94
 Date
1966-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 31 mai 1966 - 29 janvier 1971
Résultat n°7

30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22 octobre 1974
Cote
3170W/95
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 30 mars 1971 - 16 octobre 1972, 31 octobre 1972 - 22...
Résultat n°8

22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975 - 08 décembre 1976
Cote
3170W/96
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 22 octobre 1974 - 12 novembre 1975, 17 décembre 1975...
Résultat n°9

08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 - 31 novembre 1979
Cote
3170W/97
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 décembre 1976 - 28 juin 1978, 24 octobre 1978 -...
Résultat n°10

17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06 juillet 1982
Cote
3170W/98
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 17 décembre 1979 - 25 juin 1981, 25 juin 1981 - 06...
Résultat n°11

Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val, Les Loges-Saulces, Pierrepont
Cote
3170W/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...
Résultat n°12

Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Cote
3170W/2
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge
Résultat n°13

Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,
Cote
3170W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,
Résultat n°14

08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983 - 25 octobre 1983
Cote
3170W/99
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 08 octobre 1982 - 11 janvier 1983, 25 janvier 1983...
Résultat n°15

Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay, Saint Pierre du Fresne
Cote
3170W/11
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay,...
Résultat n°16

Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain
Cote
3170W/10
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain
Résultat n°17

Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Cote
3170W/13
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever
Résultat n°18

Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Cote
3170W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny
Résultat n°19

Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Cote
3170W/15
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain
Résultat n°20

Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme
Cote
3170W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...