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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Cote
3170W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson
Résultat n°2

Angoville, Martainville, Meslay
Cote
3170W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Angoville, Martainville, Meslay
Résultat n°3

Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Cote
2779W/5-2779W/6
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF)
Résultat n°4

1999
Cote
3170W/86-3170W/90
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1999
Résultat n°5

1998
Cote
3170W/80-3170W/85
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1998
Résultat n°6

12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997
Cote
3170W/108
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...
Résultat n°7

1997
Cote
3170W/76-3170W/79
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1997
Résultat n°8

29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993 - 27 juin 1996
Cote
3170W/107
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 septembre 1994 - 22 décembre 1994, 17 juin 1993...
Résultat n°9

1996
Cote
3170W/72-3170W/75
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1996
Résultat n°10

Plan d'amélioration matérielle (PAM)
Cote
2779W/4
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Plan d'amélioration matérielle (PAM)
Résultat n°11

1995
Cote
3170W/69-3170W/71
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1995
Résultat n°12

06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993 - 15 septembre 1994
Cote
3170W/106
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 06 juillet 1992 - 18 février 1993, 23 septembre 1993...
Résultat n°13

1994
Cote
3170W/65-3170W/68
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1994
Résultat n°14

1993
Cote
3170W/62-3170W/64
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1993
Résultat n°15

03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 - 30 juin 1992
Cote
3170W/105
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 03 décembre 1990 - 27 mai 1991, 23 septembre 1991 -...
Résultat n°16

1992
Cote
3170W/57-3170W/61
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1992
Résultat n°17

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Cote
2779W/1-2779W/3
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

  • Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Résultat n°18

1991
Cote
3170W/52-3170W/56
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • 1991
Résultat n°19

29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990
Cote
3170W/104
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
  • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...
Résultat n°20

Combray, Donnay, Esson
Cote
3170W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

  • Procès-verbaux de remembrement
  • Combray, Donnay, Esson