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52 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'amélioration matérielle (PAM)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2779W/4

    • Contexte : 2779W. Association départementale pour l'aménagement...

    • Plan d'amélioration matérielle (PAM)

    Producteur :

    Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

  2. Résultat n°2

    Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val, Les Loges-Saulces, Pierrepont

    Date

    1980

    Cote

    3170W/1

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Martigny-sur-l'Ante, Noron-L'abbye, Falaise, Fourneaux-le-Val,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  3. Résultat n°3

    Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Date

    1981

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  4. Résultat n°4

    Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Date

    1982

    Cote

    3170W/3

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Mesnil Clinchamps, Le Mesnil Caussois,

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  5. Résultat n°5

    La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon, Curcy-sur-Orne, Hamars, Montigny, Préaux-Bocage, Saint-Aignan-le-Malherbe, Sainte-Honorine-du-Fay

    Date

    1983

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  6. Résultat n°6

    Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon

    Date

    1984

    Cote

    3170W/5

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bonnemaison, Courvaudon, Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  7. Résultat n°7

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  8. Résultat n°8

    Angoville, Martainville, Meslay

    Cote

    3170W/7

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Angoville, Martainville, Meslay

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  10. Résultat n°10

    Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados, Sept-Frères, Saint-Aubin-des-Bois

    Date

    1988

    Cote

    3170W/9

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Courson, Beslon, Montbray, Morigny, Fontenermont, Saint-Sever-Calvados,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain

    Date

    1982

    Cote

    3170W/10

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Georges-d'-Aunay, Coulvain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  12. Résultat n°12

    Combray, Donnay, Esson

    Date

    1989

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Combray, Donnay, Esson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  13. Résultat n°13

    Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay, Saint Pierre du Fresne

    Date

    1982

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Jurques, Coulvain, La Bigne, Saint-Georges-d' Aunay,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  14. Résultat n°14

    Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  15. Résultat n°15

    Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  16. Résultat n°16

    Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Date

    1983

    Cote

    3170W/15

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Aunay-sur-Odon, Courvaudon, Le Mesnil-au-Grain

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  17. Résultat n°17

    Isigny-sur-Mer

    Date

    1983

    Cote

    3170W/16

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Isigny-sur-Mer

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  18. Résultat n°18

    Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende, Saint-Sever, Vire

    Date

    1983

    Cote

    3170W/17

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Manvieu-Bocage, Champ-du-Boult, Saint-Germain-de-Taillevende,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  19. Résultat n°19

    Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey, Falaise, Fourneaux-Le-Val, La Hoguette, Neuvy-au-Houlme

    Date

    1983

    Cote

    3170W/18

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Martin-de-Mieux, Saint-Pierre-du-Bu, Cordey,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  20. Résultat n°20

    Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Date

    1984

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Presles, Chenedolle, Estry, Saint-Charles-de-Percy

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité