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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/39
 Date
1947-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°2

Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/16-2881W/36
 Date
1959-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Résultat n°3

Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs
Cote
2891W/1-2891W/60
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...
Résultat n°4

Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Cote
2891W/61
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°5

Registres des déclarations de pourvoi en cassation contre des arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/37-2881W/38
 Date
samedi 22 mai 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres des déclarations de pourvoi en cassation...
Résultat n°6

arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
3024W/33
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la cour régionale des pensions
Résultat n°7

Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/40-2881W/53
 Date
1975-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...
Résultat n°8

Minutes de décisions de chambres civiles
Cote
2880W/98-2880W/111
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions de chambres civiles
Résultat n°9

Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels correctionnels
Cote
2881W/1-2881W/15
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels...
Résultat n°10

1977
Cote
2890W/31
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°11

Actes de déclaration d'appel en matière civile
Cote
2880W/95-2880W/97
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°12

Arrêts de la chambre des expropriations
Cote
3078W/41
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°13

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
2880W/89-2880W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...
Résultat n°14

1978
Cote
2890W/32
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°15

Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions
Cote
2995W/30
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...
Résultat n°16

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°17

Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation
Cote
2997W/23
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°18

Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux
Cote
2995W/22-2995W/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...
Résultat n°19

Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique
Cote
2995W/4-2995W/12
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...
Résultat n°20

arrêts de la 1ère chambre civile
Cote
2995W/31-2995W/40
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la 1ère chambre civile