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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3078W/41
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°2
Cote
3078W/40
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Ordonnances de référé du premier président
Résultat n°3
Cote
3078W/5
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°4
Cote
3054W/32
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°5
Cote
3054W/31
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la Chambre d'accusation
Résultat n°6
Cote
3024W/33
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • arrêts de la cour régionale des pensions
Résultat n°7
Cote
3024W/32
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la chambre sociale
  • section sécurité sociale
Résultat n°8
Cote
3024W/6
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • d'appel des décisions relatives au maintien ou non...
Résultat n°9
Cote
3024W/1
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°10
Cote
2997W/23
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°11
Cote
2995W/30
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...
Résultat n°12
Cote
2995W/14
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2002
Résultat n°13
Cote
2995W/13
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de contentieux de l'indemnisation des détentions...
  • année 2001
Résultat n°14
Cote
2995W/3
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...
Résultat n°15
Cote
2995W/2
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière civile, se rapportant...
Résultat n°16
Cote
2995W/1
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°17
Cote
2891W/61
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°18
Cote
2890W/32
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°19
Cote
2890W/31
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°20
Cote
2881W/39
Date
1947-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...