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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

    Date

    1947-1960

    Cote

    2881W/39

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  2. Résultat n°2

    Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels

    Date

    1959-1979

    Cote

    2881W/16-2881W/36

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre des mineurs

    Date

    1964-1988

    Cote

    2891W/1-2891W/60

    • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  4. Résultat n°4

    Minutier des décisions de la chambre des mineurs

    Date

    1964-1969

    Cote

    2891W/61

    • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

    • Minutier des décisions de la chambre des mineurs

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  5. Résultat n°5

    Registres des déclarations de pourvoi en cassation contre des arrêts de la chambre des appels correctionnels

    Date

    samedi 22 mai 1965

    Cote

    2881W/37-2881W/38

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Registres des déclarations de pourvoi en cassation...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  6. Résultat n°6

    arrêts de la cour régionale des pensions

    Date

    1974-1977

    Cote

    3024W/33

    • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • arrêts de la cour régionale des pensions

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  7. Résultat n°7

    Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang des minutes de la chambre des appels correctionnels

    Date

    1975-2000

    Cote

    2881W/40-2881W/53

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  8. Résultat n°8

    Minutes de décisions de chambres civiles

    Date

    1975-1978

    Cote

    2880W/98-2880W/111

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions de chambres civiles

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  9. Résultat n°9

    Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels correctionnels

    Date

    1976-1978

    Cote

    2881W/1-2881W/15

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés d'arrêts de la chambre des appels...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  10. Résultat n°10

    1977

    Date

    1977

    Cote

    2890W/31

    • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
    • 1977

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  11. Résultat n°11

    Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Date

    1978

    Cote

    2880W/95-2880W/97

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration d'appel en matière civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  12. Résultat n°12

    Arrêts de la chambre des expropriations

    Date

    1978-1982

    Cote

    3078W/41

    • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes des décisions
    • Arrêts de la chambre des expropriations

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  13. Résultat n°13

    Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique

    Date

    1978

    Cote

    2880W/89-2880W/94

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  14. Résultat n°14

    1978

    Date

    1978

    Cote

    2890W/32

    • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
    • 1978

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  15. Résultat n°15

    Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale des pensions

    Date

    1978-1980

    Cote

    2995W/30

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions : arrêts de la cour régionale...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  16. Résultat n°16

    Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

    Date

    1980

    Cote

    2999W/79-2999W/86

    • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  17. Résultat n°17

    Minutier des décisions de la chambre d'accusation et des ordonnances du président de la chambre d'accusation

    Date

    1980

    Cote

    2997W/23

    • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

    • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  18. Résultat n°18

    Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale section prud'hommes et baux ruraux

    Date

    1980

    Cote

    2995W/22-2995W/26

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  19. Résultat n°19

    Dossiers de procédure de la chambre des expropriations pour cause d'utilité publique

    Date

    1980

    Cote

    2995W/4-2995W/12

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure de la chambre des expropriations...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  20. Résultat n°20

    arrêts de la 1ère chambre civile

    Date

    1980

    Cote

    2995W/31-2995W/40

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • arrêts de la 1ère chambre civile

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen